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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2015)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2015 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25407-bilan-2014-pollution-mer [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9455 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2015. 27 p.
Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2016)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2016 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9572 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2016. 27 p.
Documents numériques
Bilan annuel_surveillances des pollutions_2015Adobe Acrobat PDF Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2017)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur ; N. MAIRE, Auteur ; Y. DAMAY, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM) Année de publication : 2017 Importance : 23 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9709 Direction des affaires maritimes (DAM) , MAIRE N. Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016. La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM), 2017. 23 p.
Documents numériques
Bilan annuel_surveillances des pollutions_2016Adobe Acrobat PDF Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale / Bonn Agreement (2000)
Titre : Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale Type de document : Ouvrage Auteurs : Bonn Agreement, Auteur Editeur : Londres : Accord de Bonn Année de publication : 2000 Importance : 49 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : DEBALLASTAGE / DEVERSEMENT / HYDROCARBURE / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / NAVIRE / POLLUEUR / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / POURSUITE / PROCEDURE / REGLEMENTATION / REJET / REPRESSION Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5146 Bonn Agreement. Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale. Londres : Accord de Bonn, 2000. 49 p
National contingency plan for marine pollution from shipping and offshore installations / Maritime and Coastguard Agency (1999)
Titre : National contingency plan for marine pollution from shipping and offshore installations Type de document : Ouvrage Auteurs : Maritime and Coastguard Agency, Auteur Editeur : Southampton : Maritime and Coastguard Agency (MCA) Année de publication : 1999 Importance : 122 p Langues : Anglais (eng) Catégories : COMMUNICATION DE CRISE / GRANDE-BRETAGNE / INSTALLATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / NETTOYAGE DU LITTORAL / OFFSHORE / PLAN DE LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REGLEMENTATION MARITIME / REPONSE D'URGENCE / SAUVETAGE / TECHNIQUE DE LUTTE / TRAFIC MARITIME / TRANSPORT MARITIME / ZONE PORTUAIRE Nature du document : GUIDE En ligne : http://www.gov.uk/government/organisations/maritime-and-coastguard-agency Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3860 Maritime and Coastguard Agency. National contingency plan for marine pollution from shipping and offshore installations. Southampton : Maritime and Coastguard Agency (MCA), 1999. 122 p
Programme national de surveillance aérienne 1997-2001. Rapport final / L. ARMSTRONG (2001)
PermalinkLe rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires / R. VALLET (2000)
PermalinkRépression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)
PermalinkSurveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2019)
PermalinkSurveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2020)
PermalinkSurveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2020 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2021)
PermalinkSurveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2021 / Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) (2022)
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