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Titre : Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur ; Y. DAMAY, Auteur ; M. LOARER, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2018 Importance : 15 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Bilan%202017%20v1.0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9815 Direction des affaires maritimes (DAM) , DAMAY Y. Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2018. 15 p.
Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2014)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2014 Importance : 23 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE Nature du document : Bilan En ligne : https://bretagne-environnement.fr/sites/all/libraries/pdf.js/web/viewer.html?fil [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9454 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2014. 23 p.
Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2015)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2015 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25407-bilan-2014-pollution-mer [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9455 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2015. 27 p.
Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2016)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2016 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9572 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2016. 27 p.
Documents numériques
Bilan annuel_surveillances des pollutions_2015Adobe Acrobat PDF Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2017)
Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur ; N. MAIRE, Auteur ; Y. DAMAY, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM) Année de publication : 2017 Importance : 23 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9709 Direction des affaires maritimes (DAM) , MAIRE N. Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016. La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM), 2017. 23 p.
Documents numériques
Bilan annuel_surveillances des pollutions_2016Adobe Acrobat PDF Bonn agreement oil appearance code. Photo atlas / Bonn Agreement (2009)
PermalinkDégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)
PermalinkDossier de presse. Vendredi 2 juin 2006. Réunion de concertation entre la Préfecture maritime de la Méditerranée et les magistrats du littoral Méditerranéen / Préfecture Maritime de la Méditerranée (2006)
PermalinkEMSA study on the delivery of ship-generated waste and cargo residues to port reception facilities in EU ports. Final report. / J. P. OHLENSCHLAGER (2012)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport à la DEB et à la DAM sur l'utilisation de la subvention pour le premier semestre 2020. Convention pluriannuelle 2020-2022 / A. GUENA (2020)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport à la DEB et à la DAM sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2021. Convention pluriannuelle 2020-2022 / A. GUENA (2021)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport à la DEB et à la DGAMPA sur l'utilisation de la subvention pour les 3 premiers trimestres 2023. Convention pluriannuelle 2023-2025 / A. GUENA (2023)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les deux premiers trimestres 2019. / A. GUENA (2019)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2017. / A. GUENA (2017)
PermalinkEtat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2018. / A. GUENA (2018)
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