Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009 / FIPOL (2010)  

Public Bibliographie Titre : Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2010 Importance : 96 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HISTORIQUE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : Bilan En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2009_FRENCH_INCIDENT_REPORT [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3663 FIPOL. Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009. Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2010. 96 p

Manuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL (1996)

Public Bibliographie Titre : Manuel sur les demandes d'indemnisation : 5ème édition, décembre 1996 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1996 Importance : 38 p Note générale : Attention à bien utiliser la dernière version en cours Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DEMANDE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3823 FIPOL. Manuel sur les demandes d'indemnisation : 5ème édition, décembre 1996. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1996. 38 p

Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2009)  

Public Bibliographie Titre : Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2009 Importance : 214 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2008_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3944 FIPOL. Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2009. 214 p

Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) / FIPOL (2007)  

Public Bibliographie Titre : Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2007 Importance : 204 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2006_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4108 FIPOL. Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures). Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2007. 204 p

Rapport annuel 2005 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2006)  

Public Bibliographie Titre : Rapport annuel 2005 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2006 Importance : 199 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2005_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4233 FIPOL. Rapport annuel 2005 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2006. 199 p

Rapport annuel de 2004 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2005)  

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Rapport annuel de 2003. Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2003 / FIPOL (2004)  

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Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)

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Les FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (2003)

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Rapport annuel de 2002 - Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2002 / FIPOL (2003)  

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La responsabilité civile et l'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Textes de la convention de 1992 sur la responsabilité civile, de la convention de 1992 portant création du fonds et du protocole portant création du fonds complémentaire / FIPOL (2011)  

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Rapport annuel de 2001 - Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2001 / FIPOL (2002)  

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Rapport annuel 2000 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2001)  

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Critères de recevabilité des demandes d'indemnisation / FIPOL (1994)

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Rapport annuel 1999 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2000)  

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