La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

Public Bibliographie Titre : La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katell BRANELLEC, Stagiaire ; D. ROY, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 71 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE / ERIKA / HYDROCARBURE / JURIDICTION / LEGISLATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Université Robert Schuman de Strasbourg Diplôme : DESS "Droit de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=386 BRANELLEC Katell. La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 71 p. + Annexes

Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

Public Bibliographie Titre : Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : K. BRANELLEC, Cedre Editeur : Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton) Année de publication : 2002 Importance : 25 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSURANCE / BENEVOLE / COMMUNE / DOMMAGE / ELU / FRANCE / JURIDICTION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / REPARATION / RESPONSABILITE / VICTIME Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4442 BRANELLEC K. Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures. Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton), 2002. 25 p

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