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Auteur MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheBilan de la loi "littoral" / MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS (1999)
Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS, Auteur ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p
Titre : L'environnement industriel et agricole : prévention des pollutions et des risques / Intervention réglementaire des pouvoirs publics et responsabilité des exploitants Type de document : Ouvrage Auteurs : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS, Auteur ; LE MINISTRE DELEGUE CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT, Auteur ; DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR), Auteur Editeur : Paris : Bureau d'Analyse des Risques et des Pollutions Industrielles (BARPI) Année de publication : 1986 Importance : 45 p Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE / INDUSTRIE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION / RISQUE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7079 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS. L'environnement industriel et agricole : prévention des pollutions et des risques / Intervention réglementaire des pouvoirs publics et responsabilité des exploitants. Paris : Bureau d'Analyse des Risques et des Pollutions Industrielles (BARPI), 1986. 45 p
Titre : Erika : deux ans après Type de document : Ouvrage Auteurs : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS, Auteur ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION / BILAN / COUT / DECHET / ERIKA / FINANCEMENT / FRANCE / INTERNATIONAL / LEGISLATION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MESURE / NETTOYAGE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DES RISQUES / STOCKAGE DES DECHETS Nature du document : DOSSIER DE PRESSE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4564 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS. Erika : deux ans après. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 35 p
Titre : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP Type de document : Ouvrage Auteurs : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS, Auteur ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, Auteur ; MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / GUIDE / LOI / NEGOCIATION / REMUNERATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4863 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP. Paris : Journaux officiels, 2000. 131 p
Titre : Inventaire des pollutions accidentelles et accidents industriels en 1987 Type de document : Ouvrage Auteurs : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS, Auteur ; DIRECTION DE L'EAU ET DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES, Auteur Editeur : Paris : Bureau d'Analyse des Risques et des Pollutions Industrielles (BARPI) Année de publication : 1988 Importance : 66 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / ARIA / INVENTAIRE / POLLUTION / POLLUTION INDUSTRIELLE Nature du document : INVENTAIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7393 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS. Inventaire des pollutions accidentelles et accidents industriels en 1987. Paris : Bureau d'Analyse des Risques et des Pollutions Industrielles (BARPI), 1988. 66 p
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