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Auteur Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheBilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)
Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p
Titre : Erika : deux ans après Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION / BILAN / COUT / DECHET / ERIKA / FINANCEMENT / FRANCE / INTERNATIONAL / LEGISLATION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MESURE / NETTOYAGE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DES RISQUES / STOCKAGE DES DECHETS Nature du document : DOSSIER DE PRESSE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4564 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Erika : deux ans après. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 35 p
Titre : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / GUIDE / LOI / NEGOCIATION / REMUNERATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4863 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP. Paris : Journaux officiels, 2000. 131 p
Titre : Plans de prévention des risques naturels (PPR) : risques d'inondation / Guide méthodologique Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française (DF) Année de publication : 1999 Importance : 123 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004402-0 Langues : Français (fre) Catégories : ANALYSE DES RISQUES / CARTOGRAPHIE / FRANCE / GUIDE / INONDATION / METHODOLOGIE / PLANIFICATION / PREVENTION DES RISQUES / RISQUE NATUREL Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6759 Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement. Plans de prévention des risques naturels (PPR) : risques d'inondation / Guide méthodologique. Paris : La Documentation Française (DF), 1999. 123 p
Titre : Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes : Téléchargeable sur le site du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 94 p Langues : Français (fre) Catégories : COLIS / CONVENTION INTERNATIONALE / EXPLOITATION / FRET / LUTTE ANTIPOLLUTION / MANUTENTION / MARCHANDISE DANGEREUSE / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / PORT / PORT DE COMMERCE / PORT MARITIME / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENT / REGLEMENTATION MARITIME / TRANSPORT / VRAC Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4722 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes : Téléchargeable sur le site du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 94 p
