Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I / Katy GUEGAN (2000)

Public Bibliographie Titre : Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katy GUEGAN, Stagiaire Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 80 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DROIT DE L'EAU / EAU INTERIEURE / FRANCE / HYDROCARBURE / JURIDICTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE / PRODUIT CHIMIQUE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Ecole : Institut supérieur de l'environnement Diplôme : Ingenieur juriste en environnement 4eme année Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=418 GUEGAN Katy. Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 80 p

Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales Tome II / Katy GUEGAN (2001)

Public Bibliographie Titre : Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales Tome II Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katy GUEGAN, Stagiaire ; A. GUENA, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 190 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : BASSIN HYDROGRAPHIQUE / CAS CONCRET / EAU INTERIEURE / ELU / EUROPE / FRANCE / INTERNATIONAL / JURIDICTION / MACRO-DECHET / POLLUTION ACCIDENTELLE / PRINCIPE POLLUEUR- PAYEUR / PROCEDURE JURIDIQUE / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Ecole : Institut supérieur de l'environnement Diplôme : Ingénieur - Juriste en environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=403 GUEGAN Katy. Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales Tome II. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 190 p. + Annexes

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