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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe / J. MONNERY (2011)
Titre : Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe Type de document : Ouvrage Auteurs : J. MONNERY, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; H. GAUBERT, Auteur Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2011 Importance : 117 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : COURS D'EAU / COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / HYDROXYDE DE POTASSIUM / IMPACT ECONOMIQUE / INDICATEUR / METHODOLOGIE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PYRENEES-ATLANTIQUES / REPARATION / RESPONSABILITE / RESTAURATION / ROUTE / SUIVI Nature du document : ETUDE En ligne : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0070/Temis-0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9461 MONNERY J., HUBERT S. Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2011. 117 p.
Titre : Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? Type de document : Ouvrage Auteurs : H. GAUBERT, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; F. QUETIER, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM) Année de publication : 2017 Importance : 85 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / EVALUATION / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / LEGISLATION / METHODE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PREVENTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REPARATION / RESTAURATION Nature du document : ETUDE En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Thema%20-%20Comment [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10057 GAUBERT H., HUBERT S. Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM), 2017. 85 p.
Titre : La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique Type de document : Ouvrage Auteurs : H. GAUBERT, Auteur ; S. HUBERT, Auteur Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2012 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 128 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / EAU INTERIEURE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / LEGISLATION / METHODOLOGIE / POLITIQUE EUROPEENNE / POLLUTION ACCIDENTELLE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PRINCIPE POLLUEUR- PAYEUR / REGLEMENTATION / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : GUIDE En ligne : http://ec.europa.eu/environment/legal/liability/pdf/eld_guidance/french_guide.pd [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8784 GAUBERT H., HUBERT S. La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2012. 128 p. (Références)
