Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results) / B. ROUMEGOU (1997)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results) Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; AT, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1997 Importance : 52 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ENQUETE / EUROPE / PREFET MARITIME / PREUVE / REJET EN MER / REPRESSION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518 ROUMEGOU B. Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results). Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1997. 52 p

Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 / B. ROUMEGOU (1998)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; ALL, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : 39 p Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE / HYDROCARBURE / JURISPRUDENCE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / REJET EN MER Nature du document : Rapport final Source : Référence B4-3040/97/359/JNB/C4 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=505 ROUMEGOU B. Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. 39 p

Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité" / B. ROUMEGOU (1996)

Public Bibliographie Titre : Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité" Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; E. JESTIN, Auteur ; IFREMER, Organisme contractant ; JC, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1996 Importance : 92+annexes p Langues : Français (fre) Catégories : CINETIQUE / CONSOMMATION / CONTAMINATION / COQUILLAGE / DECONTAMINATION / EUROPE / FRANCE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION Nature du document : Rapport final Source : Convention Cedre/IFREMER n° 95/1212379 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=591 ROUMEGOU B. Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité". Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1996. 92+annexes p

Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité" / Etat d'avancement au 15 février 1996 / B. ROUMEGOU (1996)

Public Bibliographie Titre : Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité" / Etat d'avancement au 15 février 1996 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; IFREMER, Organisme contractant ; CCa, Secretariat ; JC, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1996 Importance : annexes + 20 p Langues : Français (fre) Catégories : CINETIQUE / CONSOMMATION / CONTAMINATION / COQUILLAGE / DECONTAMINATION / EUROPE / FRANCE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION Nature du document : Etat d'avancement Source : Convention IFREMER/Cedre n° 95.1212379 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=605 ROUMEGOU B. Etude technique et juridique sur la cinétique de la contamination des coquillages par les pollutions accidentelles marines et de leur décontamination naturelle : de la preuve de pollution à la preuve de "consommabilité" / Etat d'avancement au 15 février 1996. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1996. annexes + 20 p

Pollution du lagon de la Nouvelle-Calédonie par le navire citerne "Konemu" le 23 janvier 1997 - Rapport d'expertise à Nouméa et sa région, mission du 07 au 16 février 1997. / B. ROUMEGOU (1997)

Public Bibliographie Titre : Pollution du lagon de la Nouvelle-Calédonie par le navire citerne "Konemu" le 23 janvier 1997 - Rapport d'expertise à Nouméa et sa région, mission du 07 au 16 février 1997. Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1997 Importance : 73 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTENTIEUX / IMPACT DE LA POLLUTION / KONEMU / LAGON / NOUVELLE-CALEDONIE / POLLUTION / REGLEMENTATION Nature du document : Compte ren Source : Expertise réalisée par le Cedre à la demande du délégué du gouvernement pour la Nouvelle Calédonie et les iles Wallis et Futuna Haut commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie. Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541 ROUMEGOU B. Pollution du lagon de la Nouvelle-Calédonie par le navire citerne "Konemu" le 23 janvier 1997 - Rapport d'expertise à Nouméa et sa région, mission du 07 au 16 février 1997. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1997. 73 p

Synthèse de l'enquête internationale / Les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets délibérés d'hydrocarbures par les navires / Samira IDLLALENE (1997)

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