Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

Public Bibliographie Titre : Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : K. BRANELLEC, Cedre Editeur : Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton) Année de publication : 2002 Importance : 25 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSURANCE / BENEVOLE / COMMUNE / DOMMAGE / ELU / FRANCE / JURIDICTION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / REPARATION / RESPONSABILITE / VICTIME Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4442 BRANELLEC K. Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures. Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton), 2002. 25 p

L'Erika : responsabilités pour un désastre écologique / S. ROBERT (2003)

Public Bibliographie Titre : L'Erika : responsabilités pour un désastre écologique Type de document : Ouvrage Auteurs : S. ROBERT, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 2003 Collection : Perspectives internationales num. 24 Importance : 259 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00431-4 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / CONVENTION INTERNATIONALE / DROIT MARITIME / ERIKA / ETAT / FIPOL / FRANCE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME / VICTIME Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4515 ROBERT S. L'Erika : responsabilités pour un désastre écologique. Paris : Editions A. Pedone, 2003. 259 p (Perspectives internationales ; 24)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire créée à la suite du naufrage d'un navire pétrolier sur les côtes de Bretagne, le 16 mars 1978. Tome I n° 665 / H. BAUDOUIN (1978)

Public Bibliographie Titre : Rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire créée à la suite du naufrage d'un navire pétrolier sur les côtes de Bretagne, le 16 mars 1978. Tome I n° 665 Type de document : Ouvrage Auteurs : H. BAUDOUIN, Auteur Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 1978 Importance : 333 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / CHRONOLOGIE / DOMMAGE / FRANCE / HISTORIQUE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAREE NOIRE / NAVIRE / PETROLIER / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION / REPARATION / SOURCE D'INFORMATION / VICTIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9832 BAUDOUIN H. Rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire créée à la suite du naufrage d'un navire pétrolier sur les côtes de Bretagne, le 16 mars 1978. Tome I n° 665. Paris : Assemblée nationale, 1978. 333 p.

La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime / K. LE COUVIOUR (2007)

Public Bibliographie Titre : La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Préface d'Antoine VIALARD Type de document : Ouvrage Auteurs : K. LE COUVIOUR, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2007 Importance : Tome I : 443 p., tome II : 456-829 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DROIT CIVIL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / NAVIRE / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION CHIMIQUE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE CIVILE / SANCTION / TRANSPORT MARITIME / VICTIME Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6272 LE COUVIOUR K. La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Préface d'Antoine VIALARD. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2007. Tome I : 443 p., tome II

vol.1 (texte) + vol.2 (annexes). Le plan polmar terre du voulu au vécu : des dysfonctionnements à maîtriser / S. BAHE (2003)

Public Bibliographie Titre : Le plan polmar terre du voulu au vécu : des dysfonctionnements à maîtriser : Mémoire de DESS de gestion des risques et des crises - cindyniques / Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne. Année universitaire 2002-2003 Type de document : Ouvrage Auteurs : S. BAHE, Auteur Editeur : Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton) Année de publication : 2003 Importance : vol.1 : 110 p. + vol.2 : non p Accompagnement : CD ROM Langues : Français (fre) Catégories : AMELIORATION / COMMUNE / COMMUNICATION / DOMMAGE / ELU / ETAT / FONCTIONNEMENT / FRANCE / GESTION DE CRISE / IMPACT SOCIO-ECONOMIQUE / JURIDICTION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / PLAN POLMAR / PLAN POLMAR-TERRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPONSE D'URGENCE / VICTIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4441 BAHE S. vol.1 (texte) + vol.2 (annexes). Le plan polmar terre du voulu au vécu : des dysfonctionnements à maîtriser : Mémoire de DESS de gestion des risques et des crises - cindyniques / Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne. Année universitaire 2002-2003. Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton), 2003. vol.1 : 110 p. + vol.2

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