Code de procédure pénale - code de justice militaire (1997)

Public Bibliographie Titre : Code de procédure pénale - code de justice militaire Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 1997 Importance : 1519 p Langues : Français (fre) Catégories : JUSTICE MILITAIRE / PROCEDURE PENALE Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5420 Code de procédure pénale - code de justice militaire. Paris : DALLOZ, 1997. 1519 p

Droit pénal : procédure pénale, 2. Procédure pénale / J. PRADEL (1997)

Public Bibliographie Titre de série : Droit pénal : procédure pénale, 2 Titre : Procédure pénale Type de document : Ouvrage Auteurs : J. PRADEL, Auteur Editeur : Paris : Editions Cujas Année de publication : 1997 Importance : 894 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT PENAL / PROCEDURE PENALE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5414 PRADEL J. Droit pénal : procédure pénale, 2. Procédure pénale. Paris : Editions Cujas, 1997. 894 p

L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

Public Bibliographie Titre : L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : L. MONTEIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2009 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / INFRACTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARPOL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / REPRESSION / SANCTION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8697 MONTEIL L. L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2009. 131 p

Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

Public Bibliographie Titre : Répression pénale des rejets d'hydrocarbures : Mémoire de Master 2 de Droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : G. MAUNIER, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2005 Importance : 105 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / CAUSE / CONDAMNATION / FRANCE / HYDROCARBURE / INFRACTION / POURSUITE / PREUVE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET / REPRESSION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT DE STAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4103 MAUNIER G. Répression pénale des rejets d'hydrocarbures : Mémoire de Master 2 de Droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2005. 105 p

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