Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

Public Bibliographie Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p

Audit d'environnement / C. LEPAGE-JESSUA (1992)

Public Bibliographie Titre : Audit d'environnement : Législation, méthodologie, politique européenne Type de document : Ouvrage Auteurs : C. LEPAGE-JESSUA, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1992 Collection : Stratégie verte Importance : 287 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-001156-8 Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT / LEGISLATION / POLITIQUE / REGLEMENTATION Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6467 LEPAGE-JESSUA C. Audit d'environnement : Législation, méthodologie, politique européenne. Paris : Dunod, 1992. 287 p (Stratégie verte)

Beachwatch 2006 / A. CRUMP (2007)

Public Bibliographie Titre : Beachwatch 2006 : The 14th annual beach litter survey Type de document : Ouvrage Auteurs : A. CRUMP, Auteur ; S. FANSHAWE, Auteur Editeur : Ross-on-Wye [UK] : Marine Conservation Society (MCS) Année de publication : 2007 Importance : 113 p. + annexes Langues : Anglais (eng) Catégories : BILAN / COMPARAISON / ETAT DES LIEUX / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / LEGISLATION / MACRO-DECHET / METHODOLOGIE / OBSERVATION DE LA POLLUTION / PREVENTION DE LA POLLUTION / ROYAUME-UNI / SOURCE DE POLLUTION Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3827 CRUMP A. Beachwatch 2006 : The 14th annual beach litter survey. Ross-on-Wye (UK) : Marine Conservation Society (MCS), 2007. 113 p. + annexes

Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps / J. CHARBONNIER (2004)

Public Bibliographie Titre : Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps Type de document : Ouvrage Auteurs : J. CHARBONNIER, Auteur Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2004 Importance : 141 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911221-30-9 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / BHOPAL / CAS CONCRET / CATASTROPHE / CAUSE / COMMUNICATION DE CRISE / CONSEQUENCE / GAZ TOXIQUE / GESTION DE CRISE / HISTORIQUE / INDE / INDEMNISATION / INDUSTRIE CHIMIQUE / ISOCYANATE DE METHYLE / LEGISLATION / POLLUTION CHIMIQUE / PROCES / RESPONSABILITE / UNION CARBIDE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4330 CHARBONNIER J. Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps. Bordeaux : Editions Préventique, 2004. 141

Bilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)

Public Bibliographie Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p

BPC : Guide questions-réponses sur les biphényles polychlorés / McDONALD C.J. (1986)

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Un cadre flexible pour la gestion de la prévention en matière d'accidents chimiques : un document d'orientation / PNUE (2011)    

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Le cadre juridique des macro-déchets / Noémie LANGLOIS (2009)

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Caribbean environment programme / Action plan / The status of oil pollution control in the wider Caribbean region / UNEP (1979)

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Chimie et pollutions des eaux souterraines / O. ATTEIA (2005)

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Civil liability and financial security for offshore oil and gas activities. Final report / K. DE SMEDT (2013)    

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Civil liability, financial security and compensation claims for offshore oil and gas activities in the European Economic Area. Final Report / K. SALES (2014)    

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A clean sweep: rethinking the way we tackle litter / Eunomia Research and Consulting Ltd (2015)    

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Des clics et des droits. Le droit appliqué à l'image / M. BATTISTI (2009)

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Code administratif : pouvoirs publics - contentieux administratif - aménagement du territoire - domaine - étrangers - expropriation - finances publiques - fonction publique - marchés publics - voirie (1998)

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