Code de l'environnement 2004 (2004)

Public Bibliographie Titre : Code de l'environnement 2004 : deuxième édition Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Editions du Juris-Classeur Année de publication : 2004 Importance : 2283 p Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'ENVIRONNEMENT / ENVIRONNEMENT / FRANCE / LEGISLATION / REGLEMENTATION Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4380 Code de l'environnement 2004 : deuxième édition. Paris : Editions du Juris-Classeur, 2004. 2283 p

Code de l'environnement annoté et commenté. 26ème édition / C. CANS (2023)    

Public Bibliographie Titre : Code de l'environnement annoté et commenté. 26ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : C. CANS, Auteur ; J. MAKOWIAK, Auteur ; S. JOLIVET, Auteur ; E. DEJEAN, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2023 Importance : 3424 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21952-0 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'ENVIRONNEMENT / ENVIRONNEMENT / FRANCE / LEGISLATION / REGLEMENTATION / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : CODE JURIDIQUE En ligne : http://www.activation-dalloz.fr Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10448 CANS C., MAKOWIAK J., JOLIVET S., et al. Code de l'environnement annoté et commenté. 26ème édition. Paris : DALLOZ, 2023. 3424 p.

Code des ports maritimes : parties législative, réglementaire et annexes. Edition avril 2009 (2009)  

Public Bibliographie Titre : Code des ports maritimes : parties législative, réglementaire et annexes. Edition avril 2009 : A jour au 03 avril 2009 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Legifrance Année de publication : 2009 Importance : 51 p. + 167 p. +15 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT / CODE MARITIME / DOM-TOM / DROIT MARITIME / FRANCE / LEGISLATION / NAVIGATION / ORGANISATION / PORT AUTONOME / PORT DE COMMERCE / PORT DE PECHE / PORT DE PLAISANCE / PORT MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074233 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5443 Code des ports maritimes : parties législative, réglementaire et annexes. Edition avril 2009 : A jour au 03 avril 2009. Paris : Legifrance, 2009. 51 p. + 167 p. +15 p

Code des transports. Annoté et commenté. Edition 2017, 3ème édition / I. BON-GARCIN (2017) 

Public Bibliographie Titre : Code des transports. Annoté et commenté. Edition 2017, 3ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : I. BON-GARCIN, Auteur ; P. DELEBECQUE, Auteur ; X. DELPECH, Auteur ; et al, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2017 Importance : 2833 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16856-9 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DES TRANSPORTS / FRANCE / GENS DE MER / LEGISLATION / MARCHANDISE / NAVIGATION MARITIME / OUTRE-MER / PORT MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / SOURCE D'INFORMATION / TRANSPORT AERIEN / TRANSPORT FERROVIAIRE / TRANSPORT FLUVIAL / TRANSPORT MARITIME / TRANSPORT ROUTIER Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9773 BON-GARCIN I., DELEBECQUE P., DELPECH X., et al. Code des transports. Annoté et commenté. Edition 2017, 3ème édition. Paris : DALLOZ, 2017. 2833 p.

Le code du travail annoté. 39ème édition. A jour au JO du 15 février 2019 / Groupe Revue Fiduciaire (2019) 

Public Bibliographie Titre : Le code du travail annoté. 39ème édition. A jour au JO du 15 février 2019 Type de document : Ouvrage Auteurs : Groupe Revue Fiduciaire, Auteur Editeur : Paris : Groupe Revue Fiduciaire (Groupe RF) Année de publication : 2019 Collection : Collection les codes RF Importance : 2915 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7579-0676-7 Langues : Français (fre) Catégories : CODE / DROIT DU TRAVAIL / ENTREPRISE / FRANCE / GESTION DU PERSONNEL / LEGISLATION / REGLEMENTATION / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9983 Groupe Revue Fiduciaire. Le code du travail annoté. 39ème édition. A jour au JO du 15 février 2019. Paris : Groupe Revue Fiduciaire (Groupe RF), 2019. 2915 p (Collection les codes RF)

Colloque à l'Assemblée nationale / Eau et ruralité : les conséquences de la "loi sur l'eau" et des directives européennes, scénario pour une sécheresse annoncée ? Paris (FRANCE) : 16 juin 1992 (1992)

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Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)

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Combating marine plastic litter and microplastics: an assessment of the effectiveness of relevant international, regional and subregional governance strategies and approaches / K. RAUBENHEIMER (2017)    

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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail / C. SOUDRY (2004)

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Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? / H. GAUBERT (2017)    

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La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

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Conséquences de l'exploration et de l'exploitation potentielle du fond marin et du sous-sol / Réunion d'experts sur les aspects juridiques de la pollution de la mer Méditerranéenne résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol (OJI/PNUE). Rome (ITALIE): 11-15 décembre 1978 (1979)

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Contentieux de l'Erika (par la presse, du 13/12/1999 au 10/04/2001) / N. LE CLEZIO (2001)

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Le coût économique et social de la pollution de l'eau, I. Les pollueurs et la législation / L. COURT (1986)

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Cultivos marinos : guia metodologica para la elaboracion de estudios de impacto ambiental / Tecnologia ambiental S.A. (1991)

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