Addressing illegal discharges in the marine environment / EUROPEAN MARITIME SAFETY AGENCY (2013)  

Public Bibliographie Titre : Addressing illegal discharges in the marine environment Type de document : Ouvrage Auteurs : EUROPEAN MARITIME SAFETY AGENCY, Auteur Editeur : Lisbonne : European Maritime Safety Agency (EMSA) Année de publication : 2013 Importance : 91 p. Présentation : ill. Langues : Anglais (eng) Catégories : AGENCE EUROPEENNE DE SECURITE MARITIME / CONVENTION INTERNATIONALE / COOPERATION INTERNATIONALE / EUROPE / MARPOL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.emsa.europa.eu/csn-menu/items.html?cid=122&id=1879 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9017 EUROPEAN MARITIME SAFETY AGENCY. Addressing illegal discharges in the marine environment. Lisbonne : European Maritime Safety Agency (EMSA), 2013. 91 p.

Aerial surveillance handbook / BONN AGREEMENT (2003)

Public Bibliographie Titre : Aerial surveillance handbook : Bonn Agreement Working Group on operational, technical and scientific questions concerning counter pollution activities - OTSOPA Type de document : Ouvrage Auteurs : BONN AGREEMENT, Auteur Editeur : Londres : Bonn Agreement Contracting Parties Année de publication : 2003 Importance : 20 p. + Annexes Langues : Anglais (eng) Catégories : AMELIORATION / AVION / EQUIPEMENT DE LUTTE / IRISATION / OBSERVATION AERIENNE / POLLUTION MARINE / PREUVE / REPONSE D'URGENCE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / TELEDETECTION / VOL Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8024 BONN AGREEMENT. Aerial surveillance handbook : Bonn Agreement Working Group on operational, technical and scientific questions concerning counter pollution activities - OTSOPA. Londres : Bonn Agreement Contracting Parties, 2003. 20 p. + Annexes

Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 / Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne (1992)

Public Bibliographie Titre : Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne, Auteur Editeur : Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne Année de publication : 1992 Importance : 48 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CATASTROPHE / CONDAMNATION / COUT / DOMMAGE / HISTORIQUE / JUGEMENT / NAUFRAGE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / RESPONSABILITE Nature du document : JUGEMENT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4938 Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne. Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992. Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne, 1992. 48 p

Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays = Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels. International survey : country by country analysis of results / B. ROUMEGOU (1997)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays = Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels. International survey : country by country analysis of results Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; AT, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1997 Importance : 52 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ENQUETE / EUROPE / PREFET MARITIME / PREUVE / REJET EN MER / REPRESSION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518 ROUMEGOU B. Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays = Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels. International survey : country by country analysis of results. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1997. 52 p

Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 / B. ROUMEGOU (1998)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; ALL, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : 39 p Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE / HYDROCARBURE / JURISPRUDENCE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / REJET EN MER Nature du document : Rapport final Source : Référence B4-3040/97/359/JNB/C4 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=505 ROUMEGOU B. Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. 39 p

Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2019)  

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et de la transformation du poisson. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en juin 2008 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées le plus récemment en avril 2018. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2019)  

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation au titre des opérations de nettoyage et mesures de sauvegarde. Édition de 2018. Telles qu’approuvées en avril 2015 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)  

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Guidelines for presenting claims in the fisheries, mariculture and fish processing sector. 2018 Edition. As approved by the 1992 Fund Administrative Council, acting on behalf of the Assembly, in June 2008, and revised in 2014. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)

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Guidelines for presenting claims in the tourism sector. 2018 Edition. As approved by the 1992 Fund Administrative Council, acting on behalf of the Assembly, in October 2013. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)

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Guidelines on ensuring successful convictions of offenders of anti-pollution regulations at sea : baltic sea environment proceedings n°78 (2000)

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Harm caused by marine litter. MSFD GES TG marine litter - Thematic report / S. WERNER (2016)  

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L'imagerie satellitale : un élément de preuve pour une pollution pétrolière en mer / C. LECAT (1997)

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Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)

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