Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports / J.M. LUCIANI (2008)

Public Bibliographie Titre : Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : J.M. LUCIANI, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2008 Importance : 81 p. Langues : Français (fre) Catégories : ARMATEUR / ASSURANCE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / FRANCE / P&I CLUB / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11049 LUCIANI J.M. Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2008. 81 p.

La catastrophe de l'Amoco Cadiz / Rapport de la Commission d'enquête du Sénat (1978)

Public Bibliographie Titre : La catastrophe de l'Amoco Cadiz / Rapport de la Commission d'enquête du Sénat Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Hachette Littérature Année de publication : 1978 Importance : 313 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-005781-6 Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / CAUSE / CHRONOLOGIE / COUT / DOMMAGE / ECHOUEMENT / EVOLUTION / FRANCE / GESTION DE CRISE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / IMPACT FAUNE / IMPACT FLORE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAREE NOIRE / ORGANISATION DE LA LUTTE / PETROLIER / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PROPOSITION / RECOMMANDATION / REGLEMENTATION MARITIME Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3614 La catastrophe de l'Amoco Cadiz / Rapport de la Commission d'enquête du Sénat. Paris : Hachette Littérature, 1978. 313 p

Claims manual. 2019 Edition. As adopted by the 1992 Fund Assembly in April 1998 and amended, most recently in April 2018 by the 1992 Fund Administrative Council. / IOPCFUNDS (2019)  

Public Bibliographie Titre : Claims manual. 2019 Edition. As adopted by the 1992 Fund Assembly in April 1998 and amended, most recently in April 2018 by the 1992 Fund Administrative Council. Type de document : Ouvrage Auteurs : IOPCFUNDS, Auteur Editeur : Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds) Année de publication : 2019 Importance : 43 p. Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DEMANDE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / GUIDE / INDEMNISATION / METHODOLOGIE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE Nature du document : MANUEL En ligne : https://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/12/2019-Claims-Manual_e-1.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10883 IOPCFUNDS. Claims manual. 2019 Edition. As adopted by the 1992 Fund Assembly in April 1998 and amended, most recently in April 2018 by the 1992 Fund Administrative Council. Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds), 2019. 43 p.

Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL / Agnès HEBERT (2024) 

Public Bibliographie Titre : Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Agnès HEBERT, Stagiaire ; N. TAMIC, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2024 Importance : 48 p. + 9 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / DROIT MARITIME / FIPOL / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / VICTIME Ecole : UBO. Diplôme : Master 2 Sciences de la mer et du littoral mention Droit des espaces et des activités maritimes Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12078 HEBERT Agnès. Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2024. 48 p. + 9 p. d'annexes

Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2019)  

Public Bibliographie Titre : Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. Type de document : Ouvrage Auteurs : FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2019 Importance : 24 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : DEMANDE / DIRECTIVE / DOMMAGE / FIPOL / INDEMNISATION / METHODOLOGIE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / PREUVE / TOURISME Nature du document : MANUEL En ligne : https://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/08/2019-Tourism_f.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10913 FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES. Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2019. 24 p.

Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et de la transformation du poisson. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en juin 2008 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées le plus récemment en avril 2018. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2019)  

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation au titre des opérations de nettoyage et mesures de sauvegarde. Édition de 2018. Telles qu’approuvées en avril 2015 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)  

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Erika - Jugement du 16 janvier 2008. Tribunal de Grande Instance de Paris 11ème chambre - 4ème section. N°9934895010 / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS (2008)

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Evaluation économique du préjudice écologique causé par le naufrage de l'Erika / F. BONNIEUX (2006)

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Guide pratique de l'élu. La lutte contre les pollutions marines accidentelles. Volume I : les techniques de lutte contre la pollution du littoral, Volume II : aspects juridiques et financiers / J. SPARFEL (1990)

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Guidelines for presenting claims in the fisheries, mariculture and fish processing sector. 2018 Edition. As approved by the 1992 Fund Administrative Council, acting on behalf of the Assembly, in June 2008, and revised in 2014. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)

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Guidelines for presenting claims in the tourism sector. 2018 Edition. As approved by the 1992 Fund Administrative Council, acting on behalf of the Assembly, in October 2013. / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2018)

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Liability and compensation for oil pollution damage. Texts of the 1992 Civil Liability Convention, the 1992 Fund Convention and the Supplementary Fund Protocol / IOPCFUNDS (2011)  

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Manuel des demandes d'indemnisation. Edition de 2019, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2018 / FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES (2019)  

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Pollution littoral : guides 2001 / Association Glamarno / Le guide de la marée noire pour le littoral français / Le guide de la gestion prévisionnelle de la marée noire / ASSOCIATION GLAMARNO (2001)

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