Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique / H. REFLOCH (1983)

Public Bibliographie Titre : Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique Type de document : Rapport Cedre Auteurs : H. REFLOCH, Auteur ; mm, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1983 Importance : 2 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / FRANCE / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : Compte ren Source : Réunion Ministère du budget 06.07.83 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1583 REFLOCH H. Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1983. 2 p

Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe / J. MONNERY (2011)  

Public Bibliographie Titre : Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe Type de document : Ouvrage Auteurs : J. MONNERY, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; H. GAUBERT, Auteur Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2011 Importance : 117 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : COURS D'EAU / COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / HYDROXYDE DE POTASSIUM / IMPACT ECONOMIQUE / INDICATEUR / METHODOLOGIE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PYRENEES-ATLANTIQUES / REPARATION / RESPONSABILITE / RESTAURATION / ROUTE / SUIVI Nature du document : ETUDE En ligne : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0070/Temis-0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9461 MONNERY J., HUBERT S. Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2011. 117 p.

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes / B. CHEVASSUS-AU-LOUIS (2009)  

Public Bibliographie Titre : Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : Contribution à la décision publique. Mission présidée par Bernard Chevassus-au-Louis Type de document : Ouvrage Auteurs : B. CHEVASSUS-AU-LOUIS, Auteur ; J.-M. SALLES, Auteur ; J.-L. PUJOL, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française (DF) Année de publication : 2009 Collection : Rapports et documents num. 18 Importance : 399 p Langues : Français (fre) Catégories : BIODIVERSITE / COUT / DEGRADATION / DROIT COMMUNAUTAIRE / ECOSYSTEME / ENVIRONNEMENT / ESTIMATION / EVALUATION / IMPACT ECONOMIQUE / IMPACT SOCIO-ECONOMIQUE / INDICATEUR / POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=3&ved=0CCkQFjAC&url=http%3A%2F%2Fwww [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3802 CHEVASSUS-AU-LOUIS B. Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : Contribution à la décision publique. Mission présidée par Bernard Chevassus-au-Louis. Paris : La Documentation Française (DF), 2009. 399 p (Rapports et documents ; 18)

Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? / H. GAUBERT (2017)    

Public Bibliographie Titre : Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? Type de document : Ouvrage Auteurs : H. GAUBERT, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; F. QUETIER, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM) Année de publication : 2017 Importance : 85 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / EVALUATION / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / LEGISLATION / METHODE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PREVENTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REPARATION / RESTAURATION Nature du document : ETUDE En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Thema%20-%20Comment [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10057 GAUBERT H., HUBERT S. Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM), 2017. 85 p.

Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika" (2010)  

Public Bibliographie Titre : Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika" Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Cour d'appel de Paris Année de publication : 2010 Importance : 487 p Langues : Français (fre) Catégories : ERIKA / FRANCE / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROCES / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : JUGEMENT En ligne : http://coordination-maree-noire.eu/IMG/pdf_0802278A_-_.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3713 Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika". Paris : Cour d'appel de Paris, 2010. 487 p

Cour de Cassation, Chambre Criminelle de Paris : arrêt prononcé le 25 septembre 2012, affaire "Erika" (2012)  

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Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

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Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation / M. MEMLOUK (2010)

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Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Etat d'avancement des travaux à la date du 15 juillet 1994 / M. GIRIN (1994)

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La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)  

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Mieux réparer le dommage environnemental. Janvier 2012 / Le Club des Juristes (2012)  

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Nomenclature des préjudices environnementaux / L. NEYRET (2012)

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Le préjudice écologique pur / D GUEYE (2016) 

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Préparation et soumission des demandes d'indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures / ITOPF (2013)

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Preparation et submission of claims from oil pollution / ITOPF (2013)

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