Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique / H. REFLOCH (1983)

Public Bibliographie Titre : Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique Type de document : Rapport Cedre Auteurs : H. REFLOCH, Auteur ; mm, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1983 Importance : 2 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / FRANCE / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : Compte ren Source : Réunion Ministère du budget 06.07.83 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1583 REFLOCH H. Amoco Cadiz : indemnisation du préjudice écologique. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1983. 2 p

Valdeco. Valorisation économique des dommages écologiques causés à l'environnement marin : application au cas des marées noires. Rapport d'avancement semestriel n°3 / M. GIRIN (2010)

Public Bibliographie Titre : Valdeco. Valorisation économique des dommages écologiques causés à l'environnement marin : application au cas des marées noires. Rapport d'avancement semestriel n°3 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : M. GIRIN, Cedre ; A. BAS, Cedre ; I. CALVEZ, Cedre ; F. PONCET, Cedre ; J. HAY, Auteur ; Y. RABUTEAU, Auteur ; P. GASTINEAU, Cedre ; Agence Nationale de la Recherche, Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 187 p. + 183 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ENVIRONNEMENT MARIN / EVALUATION / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROJET / VALDECO / VALORISATION Nature du document : Etat d'avancement Source : Recherche financée par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre du contrat ANR-08-ECOT-015-001 (ADEME : 0894C0211) et par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer dans le cadre de la programmation technique 2 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2481 GIRIN M. Valdeco. Valorisation économique des dommages écologiques causés à l'environnement marin : application au cas des marées noires. Rapport d'avancement semestriel n°3. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 187 p. + 183 p. d'annexes

Programme évaluation économique des dommages écologiques des marées noires. Projet Remred (Remédiation environnementale après une pollution majeure : que peut-on considérer comme raisonnable, équitable, et durable) / M. GIRIN (2008)

Public Bibliographie Titre : Programme évaluation économique des dommages écologiques des marées noires. Projet Remred (Remédiation environnementale après une pollution majeure : que peut-on considérer comme raisonnable, équitable, et durable) Type de document : Rapport Cedre Auteurs : M. GIRIN, Cedre ; F. PONCET, Cedre ; A. POUYET, Auteur ; P. HUBERT, Auteur ; Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), Organisme contractant ; SM, Secretariat Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2008 Importance : 63 p. + 144 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : COUT / DOMMAGE / EVALUATION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROJET / REMRED / RESTAURATION Nature du document : Rapport final Source : Convention de recherche du contrat CV 05000039-N°1-D/2005 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2596 GIRIN M. Programme évaluation économique des dommages écologiques des marées noires. Projet Remred (Remédiation environnementale après une pollution majeure : que peut-on considérer comme raisonnable, équitable, et durable). Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2008. 63 p. + 144 p. d'annexes

La restauration écologique des estuaires / J.-P. DUCROTOY (2010)

Public Bibliographie Titre : La restauration écologique des estuaires Type de document : Ouvrage Auteurs : J.-P. DUCROTOY, Auteur Editeur : Paris : Tec & Doc-Lavoisier Année de publication : 2010 Importance : 229 p Langues : Français (fre) Catégories : AIDE A LA DECISION / ECOSYSTEME AQUATIQUE / ESTUAIRE / FRANCE / INTERNATIONAL / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / RESTAURATION / RISQUE ECOLOGIQUE / STRATEGIE / SUIVI ECOLOGIQUE / ZONE COTIERE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3702 DUCROTOY J.-P. La restauration écologique des estuaires. Paris : Tec & Doc-Lavoisier, 2010. 229 p

Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika" (2010)  

Public Bibliographie Titre : Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika" Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Cour d'appel de Paris Année de publication : 2010 Importance : 487 p Langues : Français (fre) Catégories : ERIKA / FRANCE / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROCES / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : JUGEMENT En ligne : http://coordination-maree-noire.eu/IMG/pdf_0802278A_-_.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3713 Cour d'appel de Paris, jugement prononcé le 30 mars 2010, affaire "Erika". Paris : Cour d'appel de Paris, 2010. 487 p

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes / B. CHEVASSUS-AU-LOUIS (2009)  

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Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation / M. MEMLOUK (2010)

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VALDECO. Valorisation économique des dommages écologiques causés à l'environnement marin. Application au cas des marées noires. Rapport final. Document contractuel 4 / M. GIRIN (2011)

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Valdeco. Programme PRECODD 2008 / M. GIRIN (2011)

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Projet de guide pratique sur l'indemnisation du préjudice écologique en cas de marée noire. Juin 2011 / M. GIRIN (2011)

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Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

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Mieux réparer le dommage environnemental. Janvier 2012 / Le Club des Juristes (2012)  

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Nomenclature des préjudices environnementaux / L. NEYRET (2012)

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La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)  

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Cour de Cassation, Chambre Criminelle de Paris : arrêt prononcé le 25 septembre 2012, affaire "Erika" (2012)  

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