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PREFET MARITIME

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L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

Public

Bibliographie

Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports
Type de document : Ouvrage
Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur
Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID)
Année de publication : 2001
Importance : 69 p
Langues : Français (fre)
Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER

Nature du document : MEMOIRE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990

NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p

Assistance aux préfets maritimes / R. PELLEN (1993)

Public

Bibliographie

Titre : Assistance aux préfets maritimes
Type de document : Rapport Cedre
Auteurs : R. PELLEN, Cedre ; G. PEIGNE, Cedre ; Marine Nationale, Organisme contractant ; JC, Secretariat
Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux)
Année de publication : 1993
Importance : 23 p
Langues : Français (fre)
Catégories : ASSISTANCE / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / PREFET MARITIME / PREPARATION A LA LUTTE / REPONSE D'URGENCE

Nature du document : ETUDE
Source : Étude réalisée dans le cadre de la Convention CEDRE/MARINE NATIONALE n°93 25 003 373 29 45
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699

PELLEN R. Assistance aux préfets maritimes. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1993. 23 p

Assistance aux préfets maritimes et à la Ceppol / R. KANTIN (1995)

Public

Bibliographie

Titre : Assistance aux préfets maritimes et à la Ceppol
Type de document : Rapport Cedre
Auteurs : R. KANTIN, Cedre ; Marine Nationale, Organisme contractant ; MJ, Secretariat
Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux)
Année de publication : 1995
Importance : 37 p
Langues : Français (fre)
Catégories : ASSISTANCE / CEPPOL / EXERCICE ANTIPOLLUTION / EXPERTISE / LUTTE ANTIPOLLUTION / MANCHE / MANCHEX / MEDITERRANEE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREFET MARITIME

Nature du document : ETUDE
Source : Convention CEDRE/Marine Nationale
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=619

KANTIN R. Assistance aux préfets maritimes et à la Ceppol. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1995. 37 p

Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results) / B. ROUMEGOU (1997)

Public

Bibliographie

Titre : Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results)
Type de document : Rapport Cedre
Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; AT, Secretariat
Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux)
Année de publication : 1997
Importance : 52 p
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Catégories : ENQUETE / EUROPE / PREFET MARITIME / PREUVE / REJET EN MER / REPRESSION

Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518

ROUMEGOU B. Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets d'hydrocarbures par les navires. Enquête internationale : synthèse de l'état des lieux par pays (ce rapport existe aussi en version anglaise : Workshop on evidence and law enforcement in the event of pollution as the result of release of oil by vessels - International survey : country by country analysis of results). Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1997. 52 p

Concours à l'Etat major, à la Ceppol, aux préfets maritimes et aux commandants de la marine. Actions 2006 / F. CABIOC'H (2006)

Public

Bibliographie

Titre : Concours à l'Etat major, à la Ceppol, aux préfets maritimes et aux commandants de la marine. Actions 2006
Type de document : Rapport Cedre
Auteurs : F. CABIOC'H, Cedre ; Marine Nationale, Organisme contractant ; MB, Secretariat
Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux)
Année de publication : 2006
Importance : 24 p. + 179 p. d'annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : ASSISTANCE / BILAN / CEPPOL / ECE / EXERCICE ANTIPOLLUTION / MARINE NATIONALE / PETER SIF / PLAN POLMAR / POLLUX / PREFET MARITIME / ROKIA DELMAS

Nature du document : Rapport final
Source : Actions réalisées dan sle acdre du marché Marine Nationale - Cedre n°2006/25/002 du 10 février 2006
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2697

CABIOC'H F. Concours à l'Etat major, à la Ceppol, aux préfets maritimes et aux commandants de la marine. Actions 2006. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2006. 24 p. + 179 p. d'annexes

Concours à l'Etat major, à la Ceppol, aux Préfets maritimes et aux Commandants de la Marine. Actions 2008. Etat d'avancement au 30 juin 2008 / F. CABIOC'H (2008)

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Concours à l'Etat major, au Ceppol, aux préfets maritimes et aux commandants de la marine. Actions 2012. Etat d'avancement au 30 juin 2012 / F. CABIOC'H (2012)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zone maritime, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2020. Rapport final / A. LE ROUX (2020)

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Concours à l'Etat Major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2011 / F. CABIOC'H (2011)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2013. / F. CABIOC'H (2013)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2013. Etat d'avancement au 1er juin 2013 / F. CABIOC'H (2013)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2015 / F. CABIOC'H (2015)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2015. Rapport d'avancement 2015 au 30 juin 2015 / F. CABIOC'H (2015)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2016. Rapport d'avancement 2016 au 30 juin 2016 / A. LE ROUX (2016)

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Concours à l'Etat major de la Marine, aux commandants de zones maritimes, aux préfets maritimes et au Ceppol. Actions 2017. Rapport final / A. LE ROUX (2017)

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