International Oil Pollution Compensation Funds. Annual report 2017 / IOPCFunds (2018)    

Public Bibliographie Titre : International Oil Pollution Compensation Funds. Annual report 2017 Type de document : Ouvrage Auteurs : IOPCFunds, Auteur Editeur : Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds) Année de publication : 2018 Importance : 52 p. Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / CONVENTION HNS / COUT / DOMMAGE / DONNEE CHIFFREE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HEBEI SPIRIT / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/Annual_Report_2017_e.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9788 IOPCFunds. International Oil Pollution Compensation Funds. Annual report 2017. Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds), 2018. 52 p.

Liability and compensation for oil pollution damage. Texts of the 1992 Civil Liability Convention, the 1992 Fund Convention and the Supplementary Fund Protocol / IOPCFunds (2011)  

Public Bibliographie Titre : Liability and compensation for oil pollution damage. Texts of the 1992 Civil Liability Convention, the 1992 Fund Convention and the Supplementary Fund Protocol : 2011 Edition Type de document : Ouvrage Auteurs : IOPCFunds, Auteur Editeur : Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds) Année de publication : 2011 Importance : 56 p Langues : Anglais (eng) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / PLAFOND D'INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : REGLEMENTATION En ligne : https://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/06/Text-of-Conventions_e.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10885 IOPCFunds. Liability and compensation for oil pollution damage. Texts of the 1992 Civil Liability Convention, the 1992 Fund Convention and the Supplementary Fund Protocol : 2011 Edition. Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds), 2011. 56 p

Liability and compensation for ship-source oil pollution in the marine environment. An overview. November 2021 / International Group of P&I Clubs (2021)    

Public Bibliographie Titre : Liability and compensation for ship-source oil pollution in the marine environment. An overview. November 2021 Type de document : Ouvrage Auteurs : International Group of P&I Clubs, Auteur ; IOPCFunds, Auteur ; ITOPF, Auteur Editeur : Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF) Année de publication : 2021 Importance : 34 p Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ATHOS 1 / BRAER / CAS CONCRET / CONVENTION INTERNATIONALE / COSCO BUSAN / EXXON VALDEZ / FONDS D'INDEMNISATION / HEBEI SPIRIT / INDEMNISATION / P&I CLUB / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / SOLAR 1 / TK BREMEN / TORREY CANYON Nature du document : BROCHURE En ligne : https://www.itopf.org/knowledge-resources/documents-guides/liability-and-compens [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10685 International Group of P&I Clubs , IOPCFunds , ITOPF. Liability and compensation for ship-source oil pollution in the marine environment. An overview. November 2021. Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF), 2021. 34 p

Manuel des demandes d'indemnisation. Edition de 2019, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2018 / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)    

Public Bibliographie Titre : Manuel des demandes d'indemnisation. Edition de 2019, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2018 Type de document : Ouvrage Auteurs : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2019 Importance : 43 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DEMANDE / DOMMAGE / EVALUATION / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / GUIDE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / METHODOLOGIE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE Nature du document : MANUEL En ligne : https://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/12/2019-Claims-Manual_f.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10886 Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Manuel des demandes d'indemnisation. Edition de 2019, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2018. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2019. 43 p.

Manuel des demandes d'indemnisation. Edition d'octobre 2016, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2016 / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2016)    

Public Bibliographie Titre : Manuel des demandes d'indemnisation. Edition d'octobre 2016, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2016 Type de document : Ouvrage Auteurs : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2016 Importance : 43 p. Présentation : Ill Note générale : Attention à bien utiliser la dernière version en cours Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DEMANDE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / GUIDE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : MANUEL En ligne : https://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/IOPC_Funds_Claims_Manual_F [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8108 Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Manuel des demandes d'indemnisation. Edition d'octobre 2016, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2016. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2016. 43 p.

Manuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL (1996)

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Manuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL 71 (1998)

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Marine resource damage assessment: liability and compensation for environmental damage / F. MAES (2005)

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Le nouveau régime d'indemnisation des dommages du fait de la pollution résultant du transport maritime des hydrocarbures / B. THOUILIN (1998)

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Oil spill compensation : a guide to the international conventions on liability and compensation for oil pollution damage / IPIECA (2007)  

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Préparation et soumission des demandes d'indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures / ITOPF (2013)

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Preparation et submission of claims from oil pollution / ITOPF (2013)

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Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses / A. HUIBAN (2012)

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Rapport de l'année civile 1984 / FIPOL (1985)  

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Rapport de l'année civile 1985 / FIPOL (1986)  

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Rapport annuel 1986 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1986)  

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Rapport annuel 1988 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1988)  

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Rapport annuel 1989-1990 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1990)

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Rapport annuel 1989 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1989)  

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Rapport annuel 1990 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1990)  

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Rapport annuel 1991-1992 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1992)

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Rapport annuel 1991 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1992)  

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Rapport annuel 1992-1993 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1993)

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Rapport annuel 1992 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1993)  

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Rapport annuel 1993-1994 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1994)

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Rapport annuel 1993 du FIPOL (fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1994)  

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Rapport annuel 1994-1995 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1995)

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Rapport annuel 1994 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1995)  

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Rapport annuel 1995-1996 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1996)

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Rapport annuel 1995 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1996)  

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Rapport annuel 1996-1997 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1997)

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Rapport annuel 1996 du FIPOL - Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 1996 / FIPOL (1997)  

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Rapport annuel 1997-1998 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1998)

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Rapport annuel 1997 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1998)  

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Rapport annuel 1998-1999 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2000)

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Rapport annuel 1998 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1999)  

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Rapport annuel 1999-2000 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2000)

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Rapport annuel 1999 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2000)  

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Rapport annuel 2000-2001 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2001)

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Rapport annuel 2000 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2001)  

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Rapport annuel de 2001 - Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2001 / FIPOL (2002)  

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Rapport annuel de 2002 - Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2002 / FIPOL (2003)  

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Rapport annuel de 2003. Rapport sur les activités des fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures au cours de 2003 / FIPOL (2004)  

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Rapport annuel de 2004 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2005)  

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Rapport annuel 2005 du FIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2006)  

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Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) / FIPOL (2007)  

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Rapport annuel de 2007 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) / FIPOL (2008)  

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Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2009)  

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Rapport annuel de l'administrateur 2001-2002 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2002)

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Rapport annuel de l'administrateur 2002-2003 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2003)

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