Catégories
![]()
FONDS D'INDEMNISATION |



Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses / A. HUIBAN (2012)
Titre : Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses Type de document : Ouvrage Auteurs : A. HUIBAN, Auteur Editeur : Nantes : Université de Nantes Année de publication : 2012 Importance : 149 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / CONVENTION HNS / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / OMI / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PRODUIT CHIMIQUE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RISQUE MARITIME / SANCTION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8781 HUIBAN A. Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses. Nantes : Université de Nantes, 2012. 149 p.
Titre : Rapport de l'année civile 1984 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1985 Importance : 20 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1994_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9313 FIPOL. Rapport de l'année civile 1984. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1985. 20 p.
Titre : Rapport de l'année civile 1985 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1986 Importance : 33 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1985_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9314 FIPOL. Rapport de l'année civile 1985. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1986. 33 p.
Rapport annuel 1986 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1986)
![]()
Titre : Rapport annuel 1986 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1986 Importance : 43 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1986_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6973 FIPOL. Rapport annuel 1986 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1986. 43 p
Rapport annuel 1988 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1988)
![]()
Titre : Rapport annuel 1988 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1988 Importance : 82 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1988_FRENCH_ANNUAL_REPORT_ [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6907 FIPOL. Rapport annuel 1988 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1988. 82 p
Rapport annuel 1989-1990 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1990)
PermalinkRapport annuel 1989 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1989)
![]()
PermalinkRapport annuel 1990 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1990)
![]()
PermalinkRapport annuel 1991-1992 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1992)
PermalinkRapport annuel 1991 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1992)
![]()
PermalinkRapport annuel 1992-1993 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1993)
PermalinkRapport annuel 1992 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1993)
![]()
PermalinkRapport annuel 1993-1994 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1994)
PermalinkRapport annuel 1993 du FIPOL (fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1994)
![]()
PermalinkRapport annuel 1994-1995 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1995)
Permalink