Préparation et soumission des demandes d'indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures / ITOPF (2013)

Public Bibliographie Titre : Préparation et soumission des demandes d'indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : ITOPF, Auteur Editeur : Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF) Année de publication : 2013 Collection : Guide d'informations techniques num. 15 Importance : 15 p Présentation : ill Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / EVALUATION / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8917 ITOPF. Préparation et soumission des demandes d'indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures. Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF), 2013. 15 p (Guide d'informations techniques ; 15)

Preparation et submission of claims from oil pollution / ITOPF (2013)

Public Bibliographie Titre : Preparation et submission of claims from oil pollution Type de document : Ouvrage Auteurs : ITOPF, Auteur Editeur : Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF) Année de publication : 2013 Collection : Technical information paper num. 15 Importance : 15 p Présentation : ill Langues : Anglais (eng) Catégories : DOMMAGE / EVALUATION / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8938 ITOPF. Preparation et submission of claims from oil pollution. Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF), 2013. 15 p (Technical information paper ; 15)

Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses / A. HUIBAN (2012)

Public Bibliographie Titre : Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses Type de document : Ouvrage Auteurs : A. HUIBAN, Auteur Editeur : Nantes : Université de Nantes Année de publication : 2012 Importance : 149 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / CONVENTION HNS / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / OMI / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PRODUIT CHIMIQUE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RISQUE MARITIME / SANCTION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8781 HUIBAN A. Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses. Nantes : Université de Nantes, 2012. 149 p.

Rapport de l'année civile 1984 / FIPOL (1985)  

Public Bibliographie Titre : Rapport de l'année civile 1984 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1985 Importance : 20 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1994_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9313 FIPOL. Rapport de l'année civile 1984. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1985. 20 p.

Rapport de l'année civile 1985 / FIPOL (1986)  

Public Bibliographie Titre : Rapport de l'année civile 1985 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1986 Importance : 33 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1985_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9314 FIPOL. Rapport de l'année civile 1985. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1986. 33 p.

Rapport annuel 1986 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1986)  

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Rapport annuel 1988 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1988)  

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Rapport annuel 1989-1990 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1990)

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Rapport annuel 1989 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1989)  

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Rapport annuel 1990 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1990)  

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Rapport annuel 1991-1992 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1992)

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Rapport annuel 1991 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1992)  

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Rapport annuel 1992-1993 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1993)

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Rapport annuel 1992 du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (1993)  

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Rapport annuel 1993-1994 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (1994)

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