Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes / B. CHEVASSUS-AU-LOUIS (2009)  

Public Bibliographie Titre : Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : Contribution à la décision publique. Mission présidée par Bernard Chevassus-au-Louis Type de document : Ouvrage Auteurs : B. CHEVASSUS-AU-LOUIS, Auteur ; J.-M. SALLES, Auteur ; J.-L. PUJOL, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française (DF) Année de publication : 2009 Collection : Rapports et documents num. 18 Importance : 399 p Langues : Français (fre) Catégories : BIODIVERSITE / COUT / DEGRADATION / DROIT COMMUNAUTAIRE / ECOSYSTEME / ENVIRONNEMENT / ESTIMATION / EVALUATION / IMPACT ECONOMIQUE / IMPACT SOCIO-ECONOMIQUE / INDICATEUR / POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT / PREJUDICE ECOLOGIQUE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=3&ved=0CCkQFjAC&url=http%3A%2F%2Fwww [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3802 CHEVASSUS-AU-LOUIS B. Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : Contribution à la décision publique. Mission présidée par Bernard Chevassus-au-Louis. Paris : La Documentation Française (DF), 2009. 399 p (Rapports et documents ; 18)

Droit communautaire général / G. ISAAC (1996)

Public Bibliographie Titre : Droit communautaire général Type de document : Ouvrage Auteurs : G. ISAAC, Auteur Editeur : Paris : Armand COLIN Année de publication : 1996 Collection : Collection U num. 321 Importance : 328 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT COMMUNAUTAIRE / INSTITUTION / JURIDICTION / SYSTEME JUDICIAIRE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5395 ISAAC G. Droit communautaire général. Paris : Armand COLIN, 1996. 328 p (Collection U ; 321)

Le droit européen des déchets / J.P. HANNEQUART (1993)

Public Bibliographie Titre : Le droit européen des déchets Type de document : Ouvrage Auteurs : J.P. HANNEQUART, Auteur Editeur : Bruxelles : Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnment (IBGE) Année de publication : 1993 Importance : 483 p Langues : Français (fre) Catégories : CEE / DECHET / DECHET DANGEREUX / DROIT COMMUNAUTAIRE / ENVIRONNEMENT / EUROPE / GESTION DES DECHETS / JURIDICTION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3261 HANNEQUART J.P. Le droit européen des déchets. Bruxelles : Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnment (IBGE), 1993. 483 p

La mer / M. QUENET (1995)

Public Bibliographie Titre : La mer Type de document : Ouvrage Auteurs : M. QUENET, Auteur ; J.M. SOREL, Auteur Editeur : Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest Année de publication : 1995 Collection : Revue Juridique de l'Ouest num. n° spécial Importance : 217 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT COMMUNAUTAIRE / DROIT MARITIME / HISTORIQUE / PECHE / POLLUTION / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REVUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6403 QUENET M. La mer. Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest, 1995. 217 p (Revue Juridique de l'Ouest ; n° spécial)

La mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement en France et en Europe / Cas des directives déchets et Seveso (ACFCI-CFDE). Paris (FRANCE) : 11 et -12 juin 1992 (1992)

Public Bibliographie Titre : La mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement en France et en Europe / Cas des directives déchets et Seveso (ACFCI-CFDE). Paris (FRANCE) : 11 et -12 juin 1992 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : ACFDI / CFDE Année de publication : 1992 Importance : Non p Langues : Français (fre) Catégories : DECHET / DROIT COMMUNAUTAIRE / ENVIRONNEMENT / EUROPE / FRANCE / SEVESO Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6469 La mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement en France et en Europe / Cas des directives déchets et Seveso (ACFCI-CFDE). Paris (FRANCE) : 11 et -12 juin 1992. Paris : ACFDI / CFDE, 1992. Non p

L'ordre juridique communautaire / J.V. LOUIS (1985)

Permalink

La réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988 (1988)

Permalink

Le système communautaire européen / M.F. LABOUZ (1988)

Permalink

---

1 (1 - 8 / 8)