Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)

Public Bibliographie Titre : Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Justine LEROY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 26 p . + annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ETAT / FRANCE / LITTORAL / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / REJET EN MER / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / RESPONSABILITE Ecole : Université Jean Moulin Lyon 3 Diplôme : Deust 2 Droit de de l'Environnement et de l'Urbanisme Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=276 LEROY Justine. Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 26 p . + annexes

Le transport de marchandises dangereuses par porte-conteneurs / J. SEGUINEAU (2008)  

Public Bibliographie Titre : Le transport de marchandises dangereuses par porte-conteneurs Type de document : Ouvrage Auteurs : J. SEGUINEAU, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2008 Importance : 80 p Langues : Français (fre) Catégories : CLASSIFICATION / CONTENEURISATION / EVALUATION DES RISQUES / MARCHANDISE DANGEREUSE / OBLIGATION / PORTE-CONTENEUR / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE En ligne : http://docplayer.fr/11785223-Le-transport-de-marchandises-dangereuses-par-porte- [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3990 SEGUINEAU J. Le transport de marchandises dangereuses par porte-conteneurs. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2008. 80 p

L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)

Public Bibliographie Titre : L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES Type de document : Ouvrage Auteurs : J.F. REBORA, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Collection du Centre de Droit maritime Importance : 538 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSISTANCE / ASSURANCE / CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DOMAINE MARITIME / DROIT MARITIME / INTERNATIONAL / MER / NAVIRE / OBLIGATION / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SAUVETAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4519 REBORA J.F. L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 538 p (Collection du Centre de Droit maritime)

Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)

Public Bibliographie Titre : Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. RABUTEAU, Auteur Editeur : Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM) Année de publication : 1998 Importance : 154 p Langues : Français (fre) Catégories : INTERVENTION / JURIDICTION / LEGISLATION / LITTORAL / NETTOYAGE / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5260 RABUTEAU Y. Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes. Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM), 1998. 154 p

Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012 / Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) (2012)  

Public Bibliographie Titre : Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012 Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2012 Importance : 82 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CLASSIFICATION / COURS D'EAU / DIAGNOSTIC / EAU DE SURFACE / EAU INTERIEURE / EUROPE / EVALUATION / GUIDE / INDICATEUR / LAC / NORME / OBLIGATION / POLLUANT / POLLUTION DE L'EAU / QUALITE DE L'EAU / SUIVI ECOLOGIQUE Nature du document : GUIDE En ligne : http://www.eaufrance.fr/IMG/pdf/guide_reee-esc_mise_a_jour_2016_0.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9068 Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE). Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2012. 82 p.

MARPOL : How to do it. 2013 edition / IMO (2013)

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MARPOL : Comment procéder. Edition de 2013 / IMO (2013)

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Manual on chemical pollution. Section 3 - Legal and administrative aspects of HNS incidents : 2015 edition / IMO (2015)

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