Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)

Public Bibliographie Titre : Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. RABUTEAU, Auteur Editeur : Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM) Année de publication : 1998 Importance : 154 p Langues : Français (fre) Catégories : INTERVENTION / JURIDICTION / LEGISLATION / LITTORAL / NETTOYAGE / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5260 RABUTEAU Y. Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes. Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM), 1998. 154 p

L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)

Public Bibliographie Titre : L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES Type de document : Ouvrage Auteurs : J.F. REBORA, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Collection du Centre de Droit maritime Importance : 538 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSISTANCE / ASSURANCE / CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DOMAINE MARITIME / DROIT MARITIME / INTERNATIONAL / MER / NAVIRE / OBLIGATION / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SAUVETAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4519 REBORA J.F. L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 538 p (Collection du Centre de Droit maritime)

Un cadre flexible pour la gestion de la prévention en matière d'accidents chimiques : un document d'orientation / PNUE (2011)    

Public Bibliographie Titre : Un cadre flexible pour la gestion de la prévention en matière d'accidents chimiques : un document d'orientation Type de document : Ouvrage Auteurs : PNUE, Auteur Editeur : Paris : Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) (United Nations Environment Programme) (UNEP) Année de publication : 2011 Importance : 178 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-807-3140-8 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT CHIMIQUE / ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / CAS CONCRET / DIRECTIVE SEVESO / EVALUATION DES RISQUES / LEGISLATION / MONDE / OBLIGATION / PIPELINE / POLLUTION CHIMIQUE / PREPARATION A LA LUTTE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PRODUIT CHIMIQUE / PROGRAMME / REGLEMENTATION / RISQUE CHIMIQUE Nature du document : GUIDE En ligne : https://www.unisdr.org/preventionweb/files/56412_pubffguidancefrench.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10715 PNUE. Un cadre flexible pour la gestion de la prévention en matière d'accidents chimiques : un document d'orientation. Paris : Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) (United Nations Environment Programme) (UNEP), 2011. 178 p.

Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)

Public Bibliographie Titre : Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Justine LEROY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 26 p . + annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ETAT / FRANCE / LITTORAL / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / REJET EN MER / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / RESPONSABILITE Ecole : Université Jean Moulin Lyon 3 Diplôme : Deust 2 Droit de de l'Environnement et de l'Urbanisme Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=276 LEROY Justine. Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 26 p . + annexes

Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012 / Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) (2012)  

Public Bibliographie Titre : Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012 Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2012 Importance : 82 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CLASSIFICATION / COURS D'EAU / DIAGNOSTIC / EAU DE SURFACE / EAU INTERIEURE / EUROPE / EVALUATION / GUIDE / INDICATEUR / LAC / NORME / OBLIGATION / POLLUANT / POLLUTION DE L'EAU / QUALITE DE L'EAU / SUIVI ECOLOGIQUE Nature du document : GUIDE En ligne : http://www.eaufrance.fr/IMG/pdf/guide_reee-esc_mise_a_jour_2016_0.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9068 Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE). Guide relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau). Décembre 2012. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2012. 82 p.

Manual on chemical pollution. Section 3 - Legal and administrative aspects of HNS incidents : 2015 edition / IMO (2015)

Permalink

MARPOL : Comment procéder. Edition de 2013 / IMO (2013)

Permalink

MARPOL : How to do it. 2013 edition / IMO (2013)

Permalink

Le transport de marchandises dangereuses par porte-conteneurs / J. SEGUINEAU (2008)  

Permalink

---

1 (1 - 9 / 9)