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Rapport annuel de l'administrateur 2017-2018 / CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES (2018)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2017-2018 Type de document : Ouvrage Auteurs : CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2018 Importance : français : 47 p. + annexes et anglais : 44 p. + annexes Présentation : Ill Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://publications.gc.ca/collections/collection_2018/cidphn-sopf/T1-11-2018-fr [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9999 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l'administrateur 2017-2018. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2018. français : 47 p. + annexes et anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2018-2019, 30 ème rapport / CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES (2019)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2018-2019, 30 ème rapport Type de document : Ouvrage Auteurs : CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2019 Importance : français : 48 p. et anglais : 47 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://sopf.gc.ca/?page_id=352&lang=fr Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9985 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l'administrateur 2018-2019, 30 ème rapport. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2019. français : 48 p. et anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2019-2020 / CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES (2020)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2019-2020 Type de document : Ouvrage Auteurs : CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2020 Importance : français : 66 p. ; anglais : 65 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://sopf.gc.ca/wp-content/uploads/pdf/2019-2020%20Rapport%20annuel%20de%20la% [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11873 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l'administrateur 2019-2020. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2020. français : 66 p. ; anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2020-2021 / CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES (2021)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2020-2021 Type de document : Ouvrage Auteurs : CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2021 Importance : français : 58 p. ; anglais : 56 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://sopf.gc.ca/wp-content/uploads/pdf/annual%20reports/2020-2021-CIDPHN-Rappo [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11874 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l'administrateur 2020-2021. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2021. français : 58 p. ; anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2021-2022 / CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES (2022)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2021-2022 Type de document : Ouvrage Auteurs : CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2022 Importance : français : 62 p. ; anglais : 60 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://sopf.gc.ca/wp-content/uploads/pdf/annual%20reports/2021-2022-CIDPHN-Rappo [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11875 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSEE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l'administrateur 2021-2022. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2022. français : 62 p. ; anglais
Rapport annuel du CrossA Etel 2009 / CROSSA ETEL (2010)
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