Cost savings stemming from non-compliance with international environmental regulations in the maritime sector / MARITIME TRANSPORT COMMITTEE (2003)

Public Bibliographie Titre : Cost savings stemming from non-compliance with international environmental regulations in the maritime sector Type de document : Ouvrage Auteurs : MARITIME TRANSPORT COMMITTEE, Auteur Editeur : Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) Année de publication : 2003 Importance : 53 p Langues : Anglais (eng) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DEBALLASTAGE / ENVIRONNEMENT MARIN / INTERNATIONAL / MARPOL / NAVIGATION MARITIME / NAVIRE / OMI / PETROLIER / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION MARITIME / REJET EN MER / SOURCE DE POLLUTION / STATISTIQUE MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4493 MARITIME TRANSPORT COMMITTEE. Cost savings stemming from non-compliance with international environmental regulations in the maritime sector. Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE), 2003. 53 p

Country profiles / A summary of oil spill response arrangements and resources worldwide / ITOPF (1996)

Public Bibliographie Titre : Country profiles / A summary of oil spill response arrangements and resources worldwide Type de document : Ouvrage Auteurs : ITOPF, Auteur Editeur : Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF) Année de publication : 1996 Importance : Non p Langues : Anglais (eng) Catégories : CONVENTION / DEVERSEMENT / EQUIPEMENT DE LUTTE / HYDROCARBURE / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION / REPONSE D'URGENCE / SOURCE D'INFORMATION Nature du document : INVENTAIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3366 ITOPF. Country profiles / A summary of oil spill response arrangements and resources worldwide. Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF), 1996. Non p

Les déchets : du big bang à nos jours / C. DUQUENNOI (2015)

Public Bibliographie Titre : Les déchets : du big bang à nos jours Type de document : Ouvrage Auteurs : C. DUQUENNOI, Auteur Editeur : Versailles : Editions Quae Année de publication : 2015 Collection : Carnets de Sciences, ISSN 2110-2228 Importance : 167 p. Présentation : Ill ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-2395-4 Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / DECHET / DECHET DANGEREUX / DEVENIR / INTERNATIONAL / ORIGINE / RECYCLAGE / TRAITEMENT Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9424 DUQUENNOI C. Les déchets : du big bang à nos jours. Versailles : Editions Quae, 2015. 167 p. (Carnets de Sciences)

Décontamination des nappes : état de l'art / Tome 1 : Synthèse / Tome 2 : Recueil de fiches-procédés / Tome 3 : Recueil de fiches-opérations / AGENCES DE L'EAU (1994)

Public Bibliographie Titre : Décontamination des nappes : état de l'art / Tome 1 : Synthèse / Tome 2 : Recueil de fiches-procédés / Tome 3 : Recueil de fiches-opérations Type de document : Ouvrage Auteurs : AGENCES DE L'EAU, Auteur ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, Auteur Editeur : Moulins-lès-Metz : Agence de l'eau Rhin-Meuse Année de publication : 1994 Collection : Etude inter-agences num. 36 Importance : 105p. + 58p. + 117p. p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / COMPORTEMENT / DECONTAMINATION / ETAT DE L'ART / FRANCE / HOMME / INTERNATIONAL / NAPPE / POLLUANT / POLLUTION / PROTECTION DE L'EAU / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / PROTECTION DU SOL / SANTE / SOL / TECHNIQUE / TRAITEMENT Nature du document : ETUDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5979 AGENCES DE L'EAU. Décontamination des nappes : état de l'art / Tome 1 : Synthèse / Tome 2 : Recueil de fiches-procédés / Tome 3 : Recueil de fiches-opérations. Moulins-lès-Metz : Agence de l'eau Rhin-Meuse, 1994. 105p. + 58p. + 117p. p (Etude inter-agences ; 36)

Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL / Agnès HEBERT (2024) 

Public Bibliographie Titre : Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Agnès HEBERT, Stagiaire ; N. TAMIC, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2024 Importance : 48 p. + 9 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / DROIT MARITIME / FIPOL / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / VICTIME Ecole : UBO. Diplôme : Master 2 Sciences de la mer et du littoral mention Droit des espaces et des activités maritimes Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12078 HEBERT Agnès. Les défis de l'indemnisation des victimes de pollution par hydrocarbures. Étude critique du système des FIPOL. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2024. 48 p. + 9 p. d'annexes

Demain, quels risques de pollution l'assureur pourra-t-il couvrir ? / Textes des conférences du Forum SCOR. Paris (FRANCE) : 6 octobre 1988 (1988)

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Détermination des limites géographiques d'utilisation des produits dispersants en mer. Cas particuliers des zones frontalières / C. AUGER (1982)

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Les dispersants : définition des zones où il est acceptable d'appliquer les dispersants / Caroline ADROIT (2005)

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Dispositions concernant l'envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles en vertu de Marpol 73/78 / OMI (1986)

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Les dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)  

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Données économiques de l'environnement 1990 / MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT (1991)

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Données économiques de l'environnement 1991 / MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT (1992)

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Droit et pratique des brevets d'invention France - Etranger - Brevet européen / B. PHELIP (1977)

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Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)

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Economie et prospective de l'eau dans le Bassin Euro-Méditerranéen / Contribution du Conseil Economique et social aux travaux du 3ème sommet euro-méditerranéen des conseils économiques et sociaux. Marrakech : les 27 et 28 novembre 1997 / CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL (1997)

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