La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

Public Bibliographie Titre : La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katell BRANELLEC, Stagiaire ; D. ROY, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 71 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE / ERIKA / HYDROCARBURE / JURIDICTION / LEGISLATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Université Robert Schuman de Strasbourg Diplôme : DESS "Droit de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=386 BRANELLEC Katell. La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 71 p. + Annexes

Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

Public Bibliographie Titre : Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : K. BRANELLEC, Cedre Editeur : Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton) Année de publication : 2002 Importance : 25 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSURANCE / BENEVOLE / COMMUNE / DOMMAGE / ELU / FRANCE / JURIDICTION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / REPARATION / RESPONSABILITE / VICTIME Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4442 BRANELLEC K. Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures. Pleumeur Bodou : Vigipol (Syndicat mixte de protection du littoral breton), 2002. 25 p

Le livre Blanc : alerte et information des populations en cas de risque majeur / Clever technologies (2016)  

Public Bibliographie Titre : Le livre Blanc : alerte et information des populations en cas de risque majeur Type de document : Ouvrage Auteurs : Clever technologies, Auteur Editeur : Croissy-Beaubourg : Clever Technologies Année de publication : 2016 Importance : 52 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : AUTORITE COMPETENTE / COMMUNE / COMMUNICATION DE CRISE / DISPOSITIF D'ALERTE / FRANCE / GESTION DE CRISE / MAIRE / PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE / POPULATION / PROTECTION DES PERSONNES / RISQUE MAJEUR / SYSTEME D'ALERTE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.clever.fr/livre-blanc-alerte-information-populations-cas-de-risques-m [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9519 Clever technologies. Le livre Blanc : alerte et information des populations en cas de risque majeur. Croissy-Beaubourg : Clever Technologies, 2016. 52 p.

Le Maire et la protection juridique de l'environnement / F. ZIMERAY (1994)

Public Bibliographie Titre : Le Maire et la protection juridique de l'environnement : Guides pratiques de l'administration territoriale Type de document : Ouvrage Auteurs : F. ZIMERAY, Auteur Editeur : Paris : Victoires Editions Année de publication : 1994 Collection : Collection environnement Importance : 246 p Langues : Français (fre) Catégories : DECHET / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / FRANCE / MAIRE / NUISANCE / POLLUTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION / RISQUE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6310 ZIMERAY F. Le Maire et la protection juridique de l'environnement : Guides pratiques de l'administration territoriale. Paris : Victoires Editions, 1994. 246 p (Collection environnement)

Marée noire de l'Erika : enquête d'opinion auprès des élus de la zone touchée / A. LALO (2001)

Public Bibliographie Titre : Marée noire de l'Erika : enquête d'opinion auprès des élus de la zone touchée Type de document : Ouvrage Auteurs : A. LALO, Auteur ; Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD), Parraineur Editeur : Paris : Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL) Année de publication : 2001 Autre Editeur : Association Interregionale Ouest Littoral Solidaire Importance : 40 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : ELU / ENQUETE / ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE / ERIKA / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / MAIRE / MAREE NOIRE / POLITIQUE GENERALE / POPULATION / RISQUE / SECURITE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9227 LALO A. Marée noire de l'Erika : enquête d'opinion auprès des élus de la zone touchée. Paris : Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL), 2001. 40 p.

Marée noire de l'Erika : enquête sur l'action des maires dans les plans Polmar-Terre / A. LALO (2003)

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Mémento à l'usage des maires des communes littorales. Deuxième édition, février 2014 / Préfecture Maritime de l'Atlantique (2014)  

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Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord / Division Action de l'Etat en Mer (2002)

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Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche occidentale-Atlantique / Préfecture Maritime de l'Atlantique (2006)

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Mémento à l'usage des maires du littoral. Méditérranée / Préfecture Maritime de la Méditerranée (2002)

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ORSEC départementale et zonale. Disposition spécifique POLMAR/Terre. Guide tome S.2 : version 3 du 22 mars 2018 / E. POUPON (2015)    

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Plan Infra POLMAR. Lutte contre les pollutions maritimes. Anticiper, intervenir, mutualiser, sauvegarder, adaptation, vigilance, cohérence, solidarité. CCPI (Communauté de Communes du Pays d'Iroise) : Version du 27 avril 2017 / Vigipol (2017)

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Le procès de l'Amoco Cadiz / A. ARZEL (2004)

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vol.1 (texte) + vol.2 (annexes). Le plan polmar terre du voulu au vécu : des dysfonctionnements à maîtriser / S. BAHE (2003)

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