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117è édition. Code pénal annoté (2019)
Titre : 117è édition. Code pénal annoté Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2019 Importance : 3024 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18661-7 Langues : Français (fre) Catégories : CODE PENAL / FRANCE / JURISPRUDENCE / LEGISLATION / LOI Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5422 117è édition. Code pénal annoté. Paris : DALLOZ, 2019. 3024 p
119è édition. Code civil annoté / P. GUIOMARD (2019)
Titre : 119è édition. Code civil annoté Type de document : Ouvrage Auteurs : P. GUIOMARD, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2019 Importance : 3137 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18657-0 Langues : Français (fre) Catégories : CODE / DROIT CIVIL / FRANCE / JURISPRUDENCE / LEGISLATION / LOI Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5429 GUIOMARD P. 119è édition. Code civil annoté. Paris : DALLOZ, 2019. 3137 p
Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)
Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2001 Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2 Importance : 67 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867 Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)
Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)
Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p
Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)
Titre : Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 Type de document : Ouvrage Editeur : Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM) Année de publication : 2000 Importance : 67 p Langues : Anglais (eng) Catégories : AMENDE / HELCOM / INFRACTION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER BALTIQUE / POLLUTION MARINE / POURSUITE / PREUVE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5118 Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77. Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM), 2000. 67 p
Code permanent environnement et nuisances. Volume 1 (2010)
PermalinkCode permanent environnement et nuisances. Volume 2 (2010)
PermalinkCode permanent environnement et nuisances. Volume 3 (2010)
PermalinkL'environnement marin / N. CORBE (1999)
PermalinkGuide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2000)
PermalinkIndemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)
PermalinkLa police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France / BENOIST A-K
PermalinkPrincipaux textes applicables dans le domaine de l'eau / DIRECTION DE L'EAU ET DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (1994)
PermalinkRapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier / A. BARRAU (2000)
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