L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

Public Bibliographie Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID) Année de publication : 2001 Importance : 69 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990 NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p

Actes de la conférence maritime de la Méditerranée. Toulon (FRANCE) : le 2 décembre 2004 / Préfecture Maritime de la Méditerranée (2005)

Public Bibliographie Titre : Actes de la conférence maritime de la Méditerranée. Toulon (FRANCE) : le 2 décembre 2004 Type de document : Ouvrage Auteurs : Préfecture Maritime de la Méditerranée, Auteur Editeur : Toulon : Préfecture Maritime de la Méditerranée Année de publication : 2005 Importance : 81 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION DE L'ETAT EN MER / COLLECTIVITE TERRITORIALE / DIREN / LITTORAL / MEDITERRANEE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PORT REFUGE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SECURITE MARITIME Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4333 Préfecture Maritime de la Méditerranée. Actes de la conférence maritime de la Méditerranée. Toulon (FRANCE) : le 2 décembre 2004. Toulon : Préfecture Maritime de la Méditerranée, 2005. 81 p

De l'Erika au Prestige : la politique européenne de la sécurité maritime contrariée / G. LENGAGNE (2003)

Public Bibliographie Titre : De l'Erika au Prestige : la politique européenne de la sécurité maritime contrariée : Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la sécurité maritime en Europe Type de document : Ouvrage Auteurs : G. LENGAGNE, Auteur ; D. QUENTIN, Auteur Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2003 Collection : Documents d'information num. 644 Importance : 194 p Langues : Français (fre) Catégories : ERIKA / LITTORAL / PAQUET ERIKA / POLITIQUE EUROPEENNE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PORT REFUGE / PRESTIGE / PREVENTION DES RISQUES / PROPOSITION / REGLEMENTATION MARITIME / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4623 LENGAGNE G. De l'Erika au Prestige : la politique européenne de la sécurité maritime contrariée : Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la sécurité maritime en Europe. Paris : Assemblée nationale, 2003. 194 p (Documents d'information ; 644)

Fire and explosion on board the MSC Flaminia on 14 July 2012 in the Atlantic and the ensuing events. Investigation report 255/12, very serious marine casualty. 28 February 2014 / BUNDESSTELLE FUR SEEUNFALLUNTERSUCHUNG (2014)  

Public Bibliographie Titre : Fire and explosion on board the MSC Flaminia on 14 July 2012 in the Atlantic and the ensuing events. Investigation report 255/12, very serious marine casualty. 28 February 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : BUNDESSTELLE FUR SEEUNFALLUNTERSUCHUNG, Auteur Editeur : Hamburg : Bundesstelle für Seeunfalluntersuchung (BSU) Année de publication : 2014 Importance : 181 p. Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / CAUSE / CONTENEUR / ENQUETE / EXPLOSION / INCENDIE / MANCHE / MSC FLAMINIA / POLLUTION MARINE / PORT REFUGE / PORTE-CONTENEUR / PRODUIT DANGEREUX Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.bsu-bund.de/SharedDocs/pdf/EN/Investigation_Report/2014/Investigation [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9477 BUNDESSTELLE FUR SEEUNFALLUNTERSUCHUNG. Fire and explosion on board the MSC Flaminia on 14 July 2012 in the Atlantic and the ensuing events. Investigation report 255/12, very serious marine casualty. 28 February 2014. Hamburg : Bundesstelle für Seeunfalluntersuchung (BSU), 2014. 181 p.

Les lieux de refuge / S. RIVIER (2004)

Public Bibliographie Titre : Les lieux de refuge : Mémoire de DESS en droit maritime et des transports. Faculté de Droit et de Sciences Politiques d'Aix-Marseille III Type de document : Ouvrage Auteurs : S. RIVIER, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2004 Importance : 145 p Langues : Français (fre) Catégories : CHOIX / CONSEQUENCE / CONVENTION INTERNATIONALE / DIFFICULTE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / EUROPE / FIPOL / FRANCE / INDEMNISATION / LIEU REFUGE / NAVIRE / PORT REFUGE / PRISE DE DECISION Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4292 RIVIER S. Les lieux de refuge : Mémoire de DESS en droit maritime et des transports. Faculté de Droit et de Sciences Politiques d'Aix-Marseille III. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2004. 145 p

Lieux refuges ou éloignement des bateaux ? L'éternelle question / Nicolas ROLLAND (2004)

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Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge / INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (P. BALLAND) (2003)

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Les ports-refuges / C. TEVANUI (2003)

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Sécurité maritime en Europe / J.-M. LEFRANC (2003)

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Tierra de titanes. Prestige : la verdad a flote / C. DIAZ (2003)

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VTMIS. Places of refuge. EU operational guidelines. Version 3 - Final 13 november 2015 (2015)  

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