Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

Public Bibliographie Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p

Les cours d'eau et le droit / P. MARC (2006)

Public Bibliographie Titre : Les cours d'eau et le droit Type de document : Ouvrage Auteurs : P. MARC, Auteur Editeur : Paris : Editions Johanet Année de publication : 2006 Importance : 292 p Langues : Français (fre) Catégories : COURS D'EAU / DROIT DE L'EAU / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / FRANCE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8214 MARC P. Les cours d'eau et le droit. Paris : Editions Johanet, 2006. 292 p

La police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France / BENOIST A-K

Public Bibliographie Titre : La police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France Type de document : Ouvrage Auteurs : BENOIST A-K, Auteur Editeur : Limoges : Office international de l'eau (OIE) Importance : 58 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / DROIT DE L'EAU / EAU INTERIEURE / ENVIRONNEMENT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / REPRESSION Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5711 BENOIST A-K. La police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France. Limoges : Office international de l'eau (OIE). 58 p

Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I / Katy GUEGAN (2000)

Public Bibliographie Titre : Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katy GUEGAN, Stagiaire Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 80 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DROIT DE L'EAU / EAU INTERIEURE / FRANCE / HYDROCARBURE / JURIDICTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE / PRODUIT CHIMIQUE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Ecole : Institut supérieur de l'environnement Diplôme : Ingenieur juriste en environnement 4eme année Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=418 GUEGAN Katy. Synthèse juridique opérationnelle concernant la pollution accidentelle des eaux continentales par des hydrocarbures ou des produits chimiques / Tome I. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 80 p

Vademecum de l'eau / J.L. MARTIN-LAGARDETTE (2009)

Public Bibliographie Titre : Vademecum de l'eau Type de document : Ouvrage Auteurs : J.L. MARTIN-LAGARDETTE, Auteur Editeur : Paris : Editions Johanet Année de publication : 2009 Importance : 224 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-82-7 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / ASSAINISSEMENT / COLLECTIVITE LOCALE / COMPETENCE / DROIT DE L'EAU / EAU DE BAIGNADE / EAU DE RUISSELLEMENT / EAU INTERIEURE / EAU PLUVIALE / EAU POTABLE / EAU USEE / EPURATION / FRANCE / GESTION DE L'EAU / LEMA / POLITIQUE EUROPEENNE / PROTECTION DE L'EAU / QUALITE DE L'EAU / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE / SURVEILLANCE SANITAIRE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4005 MARTIN-LAGARDETTE J.L. Vademecum de l'eau. Paris : Editions Johanet, 2009. 224 p

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