Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 / Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne (1992)

Public Bibliographie Titre : Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne, Auteur Editeur : Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne Année de publication : 1992 Importance : 48 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CATASTROPHE / CONDAMNATION / COUT / DOMMAGE / HISTORIQUE / JUGEMENT / NAUFRAGE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / RESPONSABILITE Nature du document : JUGEMENT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4938 Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne. Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992. Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne, 1992. 48 p

Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions / Direction des affaires maritimes (DAM) (2018)    

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur ; Y. DAMAY, Auteur ; M. LOARER, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2018 Importance : 15 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Bilan%202017%20v1.0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9815 Direction des affaires maritimes (DAM) , DAMAY Y. Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2018. 15 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2014)  

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2014 Importance : 23 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE Nature du document : Bilan En ligne : https://bretagne-environnement.fr/sites/all/libraries/pdf.js/web/viewer.html?fil [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9454 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2014. 23 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2015)  

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2015 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25407-bilan-2014-pollution-mer [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9455 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2015. 27 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2016) 

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2016 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9572 Direction des affaires maritimes (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2016. 27 p.

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2017) 

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Contentieux de l'Erika (par la presse, du 13/12/1999 au 10/04/2001) / N. LE CLEZIO (2001)

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Evolution de la pratique répressive française dans le cadre européen en matière de pollutions des eaux / Version provisoire au 27/08/2010 / Cécile DASSONVILLE (2010)

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Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)

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Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

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La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée / S. CARVAL (1995)

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2019)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2020)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2020 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2021)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2021 / Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) (2022) 

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