Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

Public Bibliographie Titre : Répression pénale des rejets d'hydrocarbures : Mémoire de Master 2 de Droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : G. MAUNIER, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2005 Importance : 105 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / CAUSE / CONDAMNATION / FRANCE / HYDROCARBURE / INFRACTION / POURSUITE / PREUVE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET / REPRESSION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT DE STAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4103 MAUNIER G. Répression pénale des rejets d'hydrocarbures : Mémoire de Master 2 de Droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2005. 105 p

Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)

Public Bibliographie Titre : Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 Type de document : Ouvrage Auteurs : Tribunal de Grande Instance du Havre, Auteur Editeur : Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre Année de publication : 2003 Importance : 152 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSTATATION / DEBALLASTAGE / DROIT MARITIME / FRANCE / INFRACTION / LEGISLATION / MANCHE / MER DU NORD / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / REPRESSION / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRAFIC MARITIME / URGENCE / ZONE REFUGE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4383 Tribunal de Grande Instance du Havre. Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003. Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre, 2003. 152 p

Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige / Bureau de représentation en France de la Commission Européenne (2003)

Public Bibliographie Titre : Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige Type de document : Ouvrage Auteurs : Bureau de représentation en France de la Commission Européenne, Auteur ; Direction générale de l'énergie et des transports, Auteur Editeur : Bruxelles : Commission Européenne (European commission) Année de publication : 2003 Importance : 14 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT PETROLIER / AGENCE EUROPEENNE DE SECURITE MARITIME / ERIKA / INFRACTION / INSPECTION / INTERNATIONAL / LEGISLATION / MESURE / NAVIRE / PAQUET ERIKA / PETROLIER / PETROLIER SIMPLE-COQUE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTIGE / REGLEMENTATION MARITIME / SANCTION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER / UNION EUROPEENNE Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4438 Bureau de représentation en France de la Commission Européenne. Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige. Bruxelles : Commission Européenne (European commission), 2003. 14 p

Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord / Division Action de l'Etat en Mer (2002)

Public Bibliographie Titre : Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord Type de document : Ouvrage Auteurs : Division Action de l'Etat en Mer, Auteur Editeur : Cherbourg : Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord Année de publication : 2002 Importance : Non p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION DE L'ETAT EN MER / AMENAGEMENT DU LITTORAL / CONTENEUR / DEFINITION / DOMAINE PUBLIC / EAU / EAU DE BAIGNADE / EPAVE / FRANCE / FUT / GUIDE / INFRACTION / LITTORAL / LOISIR / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAIRE / MANCHE / MER / MER DU NORD / PORT / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION MARITIME / RISQUE / SECOURS / ZONE DE BAIGNADE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4458 Division Action de l'Etat en Mer. Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord. Cherbourg : Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord, 2002. Non p

Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 (2000)

Public Bibliographie Titre : Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Metz : Fédération de la Moselle pour la pêche et la protection du milieu aquatique Année de publication : 2000 Importance : 132 p Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / EAU INTERIEURE / HYDROCARBURE / INFRACTION / JURISPRUDENCE / MOSELLE / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION AGRICOLE / POLLUTION CHIMIQUE / POLLUTION CHRONIQUE / POLLUTION DE L'EAU / POLLUTION PETROLIERE / PRODUIT ORGANIQUE / SUIVI JURIDIQUE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4983 Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000. Metz : Fédération de la Moselle pour la pêche et la protection du milieu aquatique, 2000. 132 p

Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)

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La gestion des déchets : des marées noires aux rejets opérationnels / Les journées d'information du Cedre (10ème journée), Paris (France) : 21 octobre 2004 / Cedre (2004)

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L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2014)  

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2015)  

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2016)

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2017)  

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Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions / Direction des affaires maritimes (DAM) (2018)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2019)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2020)    

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