Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)

Public Bibliographie Titre : Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 Type de document : Ouvrage Editeur : Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM) Année de publication : 2000 Importance : 67 p Langues : Anglais (eng) Catégories : AMENDE / HELCOM / INFRACTION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER BALTIQUE / POLLUTION MARINE / POURSUITE / PREUVE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5118 Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77. Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM), 2000. 67 p

Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2018)  

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions Type de document : Ouvrage Auteurs : DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM), Auteur ; Y. DAMAY, Auteur ; M. LOARER, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2018 Importance : 15 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Bilan%202017%20v1.0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9815 DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) , DAMAY Y. Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2018. 15 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2014)  

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2014 Importance : 23 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE Nature du document : Bilan En ligne : https://bretagne-environnement.fr/sites/all/libraries/pdf.js/web/viewer.html?fil [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9454 DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2013. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2014. 23 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2015)  

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2015 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25407-bilan-2014-pollution-mer [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9455 DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2014. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2015. 27 p.

Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2016) 

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015 Type de document : Ouvrage Auteurs : DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM), Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Année de publication : 2016 Importance : 27 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9572 DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM). Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2015. La Défense : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE), 2016. 27 p.

Documents numériques

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Bilan annuel. Surveillance des pollutions. Année 2016 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2017) 

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Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)

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L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

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La gestion des déchets : des marées noires aux rejets opérationnels / Les journées d'information du Cedre (10ème journée), Paris (France) : 21 octobre 2004 / CEDRE (2004)

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Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets / Ministère de la Transition Ecologique (MTE) (2020)  

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Mémento à l'usage des maires des communes littorales. Édition 2024 / Préfecture Maritime de l'Atlantique (2024)    

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Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord / DIVISION ACTION DE L'ETAT EN MER (2002)

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Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige / BUREAU DE REPRESENTATION EN FRANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE (2003)

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Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

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Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 (2000)

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2019)  

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2020)  

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2020 / DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES (DAM) (2021)  

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2021 / DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES, DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE (DGAMPA) (2022)

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