11ème Conférence maritime de l'Atlantique. Bordeaux (FRANCE) : 09 Avril 1991 / Préfecture Maritime de l'Atlantique (1991)

Public Bibliographie Titre : 11ème Conférence maritime de l'Atlantique. Bordeaux (FRANCE) : 09 Avril 1991 Type de document : Ouvrage Auteurs : Préfecture Maritime de l'Atlantique, Auteur Editeur : Préfecture Maritime de l'Atlantique Année de publication : 1991 Importance : 86 p Langues : Français (fre) Catégories : FINANCEMENT / GOLFE DE GASCOGNE / JURIDICTION / PECHE / POLLUTION MARINE / PROTECTION DU LITTORAL / REGLEMENTATION / SAUVETAGE / SECURITE / TECHNIQUE DE LUTTE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5866 Préfecture Maritime de l'Atlantique. 11ème Conférence maritime de l'Atlantique. Bordeaux (FRANCE) : 09 Avril 1991. [S.l.] : Préfecture Maritime de l'Atlantique, 1991. 86 p

Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)

Public Bibliographie Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2001 Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2 Importance : 67 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867 Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)

L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

Public Bibliographie Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1992 Importance : 23 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : ARTICLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968 NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p

Amoco Cadiz : l'état français devant les juridictions américaines / Mission des études et consultations / Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor (1978)

Public Bibliographie Titre : Amoco Cadiz : l'état français devant les juridictions américaines / Mission des études et consultations Type de document : Ouvrage Auteurs : Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor, Auteur Editeur : Paris : Ministère du budget Année de publication : 1978 Collection : Les dossiers juridiques de l'agence judiciaire du trésor Importance : 99 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / ETAT / ETATS-UNIS / FRANCE / JUGEMENT / JURIDICTION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCES / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8080 Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor. Amoco Cadiz : l'état français devant les juridictions américaines / Mission des études et consultations. Paris : Ministère du budget, 1978. 99 p (Les dossiers juridiques de l'agence judiciaire du trésor)

Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)

Public Bibliographie Titre : Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. RABUTEAU, Auteur Editeur : Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM) Année de publication : 1998 Importance : 154 p Langues : Français (fre) Catégories : INTERVENTION / JURIDICTION / LEGISLATION / LITTORAL / NETTOYAGE / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5260 RABUTEAU Y. Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes. Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM), 1998. 154 p

La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

Permalink

Conférence maritime régionale de la Manche et de la Mer du Nord. Le Havre (FRANCE): 14 juin 2001 (2002)

Permalink

Les conteneurs tombés à la mer / G. MARTIN-DIT-NEUVILLE (2009)  

Permalink

DERO-86.27-EL. Golfe Normano-Breton / Etude régionale intégrée / IFREMER (1986)

Permalink

Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien / J. DUFAU (1987)

Permalink

Droit des collectivités territoriales / J. BOURDON (1987)

Permalink

Droit communautaire général / G. ISAAC (1996)

Permalink

Le droit européen des déchets / J.P. HANNEQUART (1993)

Permalink

Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

Permalink

Environnement et contentieux administratif / S. OLIVIER (1995)

Permalink

---

1 2 (1 - 15 / 28) Par page : 25 Tout afficher