Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 / B. ROUMEGOU (1998)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; ALL, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : 39 p Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE / HYDROCARBURE / JURISPRUDENCE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / REJET EN MER Nature du document : Rapport final Source : Référence B4-3040/97/359/JNB/C4 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=505 ROUMEGOU B. Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. 39 p

Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Rapport final / M. GIRIN (1994)

Public Bibliographie Titre : Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Rapport final Type de document : Rapport Cedre Auteurs : M. GIRIN, Cedre ; IFREMER, Organisme contractant ; ALL, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1994 Importance : 34+annexes p Langues : Français (fre) Catégories : AEGEAN SEA / DOMMAGE / ECOLOGIE / ETATS-UNIS / EUROPE / EVALUATION / EVOLUTION / JURISPRUDENCE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION Nature du document : Rapport final Source : Contrat CEDRE/IFREMER Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662 GIRIN M. Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Rapport final. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1994. 34+annexes p

L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime / C. MARQUES (1997)

Public Bibliographie Titre : L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime : Sous la direction de Mlle V. Labrot Type de document : Ouvrage Auteurs : C. MARQUES, Auteur Editeur : UBO Cedem Année de publication : 1997 Importance : 192 p Langues : Français (fre) Catégories : DELIMITATION / DROIT MARITIME / EVOLUTION / JURISPRUDENCE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3855 MARQUES C. L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime : Sous la direction de Mlle V. Labrot. [S.l.] : UBO Cedem, 1997. 192 p

Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)

Public Bibliographie Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2001 Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2 Importance : 67 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867 Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)

Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 (2000)

Public Bibliographie Titre : Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Metz : Fédération de la Moselle pour la pêche et la protection du milieu aquatique Année de publication : 2000 Importance : 132 p Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / EAU INTERIEURE / HYDROCARBURE / INFRACTION / JURISPRUDENCE / MOSELLE / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION AGRICOLE / POLLUTION CHIMIQUE / POLLUTION CHRONIQUE / POLLUTION DE L'EAU / POLLUTION PETROLIERE / PRODUIT ORGANIQUE / SUIVI JURIDIQUE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4983 Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000. Metz : Fédération de la Moselle pour la pêche et la protection du milieu aquatique, 2000. 132 p

L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

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117è édition. Code pénal annoté (2019) 

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119è édition. Code civil annoté / P. GUIOMARD (2019) 

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Lexique juridique et pratique des termes d'assurance / M. CHARRE-SERVEAU (1992)

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Montego Bay : 30 ans après. Appropiation et exploitation des espaces maritimes : état des lieux, droit, enjeux / M.-L. BONIFASSI (2012)  

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Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Etat d'avancement des travaux à la date du 15 juillet 1994 / M. GIRIN (1994)

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