117è édition. Code pénal annoté (2019) 

Public Bibliographie Titre : 117è édition. Code pénal annoté Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2019 Importance : 3024 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18661-7 Langues : Français (fre) Catégories : CODE PENAL / FRANCE / JURISPRUDENCE / LEGISLATION / LOI Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5422 117è édition. Code pénal annoté. Paris : DALLOZ, 2019. 3024 p

119è édition. Code civil annoté / P. GUIOMARD (2019) 

Public Bibliographie Titre : 119è édition. Code civil annoté Type de document : Ouvrage Auteurs : P. GUIOMARD, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2019 Importance : 3137 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18657-0 Langues : Français (fre) Catégories : CODE / DROIT CIVIL / FRANCE / JURISPRUDENCE / LEGISLATION / LOI Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5429 GUIOMARD P. 119è édition. Code civil annoté. Paris : DALLOZ, 2019. 3137 p

Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)

Public Bibliographie Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2001 Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2 Importance : 67 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867 Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)

L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

Public Bibliographie Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID) Année de publication : 2001 Importance : 69 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990 NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p

Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 / B. ROUMEGOU (1998)

Public Bibliographie Titre : Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : B. ROUMEGOU, Auteur ; ALL, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : 39 p Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE / HYDROCARBURE / JURISPRUDENCE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREUVE / REJET EN MER Nature du document : Rapport final Source : Référence B4-3040/97/359/JNB/C4 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=505 ROUMEGOU B. Atelier sur les problèmes de preuves devant les tribunaux des rejets d'hydrocarbures en mer : 10, 11 et 12 décembre 1997. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. 39 p

Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Etat d'avancement des travaux à la date du 15 juillet 1994 / M. GIRIN (1994)

Permalink

Etude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Rapport final / M. GIRIN (1994)

Permalink

L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime / C. MARQUES (1997)

Permalink

Lexique juridique et pratique des termes d'assurance / M. CHARRE-SERVEAU (1992)

Permalink

Montego Bay : 30 ans après. Appropiation et exploitation des espaces maritimes : état des lieux, droit, enjeux / M.-L. BONIFASSI (2012)  

Permalink

Suivi juridique de pollutions accidentelles en eaux intérieures survenues dans le département de la Moselle 1990-2000 (2000)

Permalink

---

1 (1 - 11 / 11)