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INDEMNISATIONSynonyme(s)DEDOMMAGEMENT |


Titre : Les dommages punitifs : définition et intérêt Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 50 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / RESPONSABILITE CIVILE Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26 MARTIN Dominique. Les dommages punitifs : définition et intérêt. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 50 p
Titre : Marées noires. Comment les évaluer ? L'exemple de l'Amoco Cadiz Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Katell PROVOST, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1997 Importance : 77 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / EVALUATION / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / PROCES Ecole : UHB Rennes - Faculté des sciences économiques Diplôme : DESS Evaluation de projets industriels agricoles sociaux et d'environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=62 PROVOST Katell. Marées noires. Comment les évaluer ? L'exemple de l'Amoco Cadiz. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1997. 77 p
Report of findings on the fisheries, aquaculture and shellfish harvesting activities in the area affected by the Aegean Sea spill / C. LAVIGNE (1993)
Titre : Report of findings on the fisheries, aquaculture and shellfish harvesting activities in the area affected by the Aegean Sea spill Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : C. LAVIGNE, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1993 Importance : 100 p. + Annexes Langues : Anglais (eng) Catégories : AEGEAN SEA / AQUACULTURE / ECONOMIE / IMPACT ECOLOGIQUE / INDEMNISATION / PECHE / REGLEMENTATION Ecole : ENSAIA Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=127 LAVIGNE C. Report of findings on the fisheries, aquaculture and shellfish harvesting activities in the area affected by the Aegean Sea spill. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1993. 100 p. + Annexes
Evaluation et indemnisation des atteintes à la santé humaine suite aux accidents de transport maritime de marchandises polluantes. Situation et perspectives / Rawad EL ZIR (2009)
Titre : Evaluation et indemnisation des atteintes à la santé humaine suite aux accidents de transport maritime de marchandises polluantes. Situation et perspectives Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Rawad EL ZIR, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2009 Importance : 46 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT CHIMIQUE / ACCIDENT MARITIME / ACCIDENT PETROLIER / CAS CONCRET / DOMMAGE / EVALUATION / EVALUATION DES RISQUES / HOMME / HYDROCARBURE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / POLLUANT / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION / SANTE Ecole : Université de Rennes 1 Diplôme : Master Sciences, Technologie, Santé, mention écologie et environnement, spécialité environnement et droit (2ème année) Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=229 EL ZIR Rawad. Evaluation et indemnisation des atteintes à la santé humaine suite aux accidents de transport maritime de marchandises polluantes. Situation et perspectives. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2009. 46 p
Titre : Evaluation et indemnisation des dommages des marées noires Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Stéphanie BOSSY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2006 Importance : 64 p Note générale : Attente de la version française définitive, version anglaise rangée avec la version française Langues : Français (fre) Catégories : AEGEAN SEA / BRAER / COMPARAISON / DOMMAGE / EVALUATION / EXXON VALDEZ / FIPOL / HAVEN / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / POLLUTION PETROLIERE / SEA EMPRESS / SEKI Ecole : Institut supérieur de l'environnement Diplôme : 3ème année ingénieur juriste en environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=291 BOSSY Stéphanie. Evaluation et indemnisation des dommages des marées noires. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2006. 64 p
La pollution de l'environnement par les hydrocarbures : analyse économique de la plage comme bien indemnisable. Le cas de la marée noire de l'Erika / Stanislas BLANCHET (2001)
PermalinkCauses et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
PermalinkPermalinkAmoco Cadiz - 20 ans après : appréciation des conséquences à long terme d'une pollution majeure / L. KERAMBRUN (1997)
PermalinkPlan particulier d'urgence antipollution marine. Champ pétrolier d'Ashtart / C. LE MUT-TIERCELIN (1994)
PermalinkLutte contre la pollution marine par les hydrocarbures au Mozambique (une version portugaise de ce rapport existe) / R. KANTIN (1994)
PermalinkEtude et programme de formation pour le contrôle de la pollution marine par les hydrocarbures (République tunisienne) / Fiches informatives et opérationnelles / Rapport final / Cedre (1994)
PermalinkEtude du programme de formation pour le contrôle de la pollution marine par les hydrocarbures (République tunisienne) / Rapport phase 1 (Tome I : analyse du diagnostic de la situation actuelle - Tome II : analyse du diagnostic de la situation actuelle, documents opérationnels - Tome III : analyse du diagnostic de la situation actuelle, documents informatifs liés aux opérations) (1994)
PermalinkEtude relative à l'impact des pollutions accidentelles sur les ressources marines vivantes / M. GIRIN (1994)
PermalinkGuide pratique de l'élu. La lutte contre les pollutions marines accidentelles. Volume I : les techniques de lutte contre la pollution du littoral, Volume II : aspects juridiques et financiers / J. SPARFEL (1990)
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