Le coût des marées noires (1982)

Public Bibliographie Titre : Le coût des marées noires : Etudes d'experts présentées à un séminaire organisé par l'OCDE Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) Année de publication : 1982 Importance : 291 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CONSEQUENCE / COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / LITTORAL / MAREE NOIRE / NETTOYAGE / TOURISME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3406 Le coût des marées noires : Etudes d'experts présentées à un séminaire organisé par l'OCDE. Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE), 1982. 291 p

Critères de recevabilité des demandes d'indemnisation / FIPOL (1994)

Public Bibliographie Titre : Critères de recevabilité des demandes d'indemnisation : Regroupement de documents de travail donnés lors de réunions comprises entre 1993-1994 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1994 Importance : Non p Langues : Français (fre) Catégories : COUT / CRITERE / DEMANDE / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / INDEMNISATION / POLLUTION / PROCEDURE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4959 FIPOL. Critères de recevabilité des demandes d'indemnisation : Regroupement de documents de travail donnés lors de réunions comprises entre 1993-1994. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1994. Non p

DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Database for potentially polluting wrecks within yhe mediterranean cetacean sanctuary. September 2007 / L. ALCARO (2007)  

Public Bibliographie Titre : DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Database for potentially polluting wrecks within yhe mediterranean cetacean sanctuary. September 2007 Type de document : Ouvrage Auteurs : L. ALCARO, Auteur ; E. AMATO, Auteur ; F. CABIOC'H, Auteur ; et al, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 130 p.+ annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : BASE DE DONNEES / CARTOGRAPHIE / CAS CONCRET / CHEMMAP / CORROSION / EPAVE / EUROPE / EVALUATION DES RISQUES / INDEMNISATION / MODELISATION / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION MARITIME / RISQUE ECOLOGIQUE / RISQUE MARITIME / SOURCE D'INFORMATION / TECHNIQUE DE RECUPERATION Nature du document : GUIDE En ligne : https://ec.europa.eu/echo/sites/echo-site/files/deepppilotproject.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10397 ALCARO L., AMATO E. DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Database for potentially polluting wrecks within yhe mediterranean cetacean sanctuary. September 2007. , 2007. 130 p.+ annexes

DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Outcomes of the "Potentially polluting shiwrecks workshop, technical, legal and financial pespectives". September 2007 / L. ALCARO (2007)

Public Bibliographie Titre : DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Outcomes of the "Potentially polluting shiwrecks workshop, technical, legal and financial pespectives". September 2007 Type de document : Ouvrage Auteurs : L. ALCARO, Auteur ; E. AMATO, Auteur ; F. CABIOC'H, Auteur ; et al, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 15 p.+ annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : BASE DE DONNEES / CARTOGRAPHIE / CAS CONCRET / CHEMMAP / CORROSION / EPAVE / EUROPE / EVALUATION DES RISQUES / HAVEN / INDEMNISATION / LEGISLATION / MODELISATION / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION MARITIME / RISQUE ECOLOGIQUE / RISQUE MARITIME / SOURCE D'INFORMATION / TECHNIQUE D'INTERVENTION / TECHNIQUE DE RECUPERATION Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10398 ALCARO L., AMATO E. DEEPP project. DEvelopment of European guideline for Potentially Polluting shipwreck. Outcomes of the "Potentially polluting shiwrecks workshop, technical, legal and financial pespectives". September 2007. , 2007. 15 p.+ annexes

Dégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)

Public Bibliographie Titre : Dégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur ; J.L. PRAT, Auteur Editeur : Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne Année de publication : 1995 Importance : 32 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE / COMMUNE / DEBALLASTAGE / DEGAZAGE / DROIT MARITIME / FIPOL / FRANCE / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / NAVIRE CITERNE / PLAN POLMAR / POLLUTION LITTORALE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / RESPONSABILITE / STATION DE DEBALLASTAGE / SUIVI JURIDIQUE / VIGIPOL Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11138 NDENDE M., PRAT J.L. Dégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires. Ploudalmezeau : Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord Ouest de la Bretagne, 1995. 32 p.

Dictionary of marine pollution / L.-J. ZILBERBERG (1998)

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La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)  

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Directives à l'intention des Etats membres. Gestion des fermetures de pêcheries et des restrictions de la pêche à la suite d'un déversement d'hydrocarbures. Edition de 2016 / FIPOL (2016)    

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)  

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et de la transformation du poisson. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en juin 2008 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées le plus récemment en avril 2018. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)  

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Directives pour la présentation des demandes d’indemnisation au titre des opérations de nettoyage et mesures de sauvegarde. Édition de 2018. Telles qu’approuvées en avril 2015 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2018)  

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Les dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)  

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Les dommages punitifs : définition et intérêt / Dominique MARTIN (1999)

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Dossier d'information relatif aux demandes d'indemnisation : contient le manuel des demandes d'indemnisation, les 4 directives, l'exemple de formulaire, la vue d'ensemble des demandes d'indemnisation et les lignes directrices / FIPOL (2019)    

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Dossier de presse. Le Prestige, un an après. Novembre 2003 / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) (2003)

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