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Titre : Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? Type de document : Ouvrage Auteurs : H. GAUBERT, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; F. QUETIER, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM) Année de publication : 2017 Importance : 85 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / EVALUATION / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / LEGISLATION / METHODE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PREVENTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REPARATION / RESTAURATION Nature du document : ETUDE En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Thema%20-%20Comment [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10057 GAUBERT H., HUBERT S. Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? La Défense : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (MEEM), 2017. 85 p.
Titre : Les conteneurs tombés à la mer : Master II - Droit Maritime et des Transports (CDMT) Type de document : Ouvrage Auteurs : G. MARTIN-DIT-NEUVILLE, Auteur Editeur : Aix-Marseille : Université de droit , d'économie et des sciences d'Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Année de publication : 2009 Importance : 158 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / CONTENEUR / COUT / DOMMAGE / DROIT MARITIME / EPAVE / FRANCE / JURIDICTION / MILIEU MARIN / NAVIGATION MARITIME / NEUTRALISATION / PERTE / REPARATION / RESPONSABILITE / RISQUE MARITIME Nature du document : MEMOIRE En ligne : http://docplayer.fr/8877655-Les-conteneurs-tombes-a-la-mer.html Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7530 MARTIN-DIT-NEUVILLE G. Les conteneurs tombés à la mer : Master II - Droit Maritime et des Transports (CDMT). Aix-Marseille : Université de droit , d'économie et des sciences d'Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2009. 158 p
Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute / IMO (2004)
Titre : Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute Titre original : International convention on civil liability for bunker oil pollution damage, 2001 Type de document : Ouvrage Auteurs : IMO, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2004 Importance : 70 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-0032-7 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Espagnol (spa) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FUEL DE SOUTE / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8609 IMO. Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute = International convention on civil liability for bunker oil pollution damage, 2001. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2004. 70 p
Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)
Titre : Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2013 Importance : 147 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2467-5 Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONVENTION HNS / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / FONDS SNPD / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9510 OMI. Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2013. 147 p.
Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)
Titre : Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2003 Importance : 58 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2322-7 Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8635 OMI. Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2003. 58 p
Le coût économique et social de la pollution de l'eau, Tome 2. Les dommages et les coûts des réparations / L. COURT (1987)
PermalinkLe coût des marées noires (1982)
PermalinkCritères de recevabilité des demandes d'indemnisation / FIPOL (1994)
PermalinkCrues du Gard 2002 : retour d'experience / G. BAUMONT (2004)
PermalinkDamage assessment and restoration plan / Environmental assessment for the August 10, 1993, 1. Ecological injuries - Final (1997)
PermalinkDamage assessment and restoration plan for the August 10, 1993 Tampa Bay oil spill (1995)
PermalinkDamage assessment survey of saltmarch affected by the Sea Empress oil spillage / H. SILL BELL (1999)
PermalinkDevelopment of CCW impact assessment response framework for a marine oil pollution incident / J. J. MOORE (2005)
PermalinkLa directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)
PermalinkDirectives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)
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