Evaluation et indemnisation des dommages des marées noires / Stéphanie BOSSY (2006)

Public Bibliographie Titre : Evaluation et indemnisation des dommages des marées noires Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Stéphanie BOSSY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2006 Importance : 64 p Note générale : Attente de la version française définitive, version anglaise rangée avec la version française Langues : Français (fre) Catégories : AEGEAN SEA / BRAER / COMPARAISON / DOMMAGE / EVALUATION / EXXON VALDEZ / FIPOL / HAVEN / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / POLLUTION PETROLIERE / SEA EMPRESS / SEKI Ecole : Institut supérieur de l'environnement Diplôme : 3ème année ingénieur juriste en environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=291 BOSSY Stéphanie. Evaluation et indemnisation des dommages des marées noires. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2006. 64 p

La pollution de l'environnement par les hydrocarbures : analyse économique de la plage comme bien indemnisable. Le cas de la marée noire de l'Erika / Stanislas BLANCHET (2001)

Public Bibliographie Titre : La pollution de l'environnement par les hydrocarbures : analyse économique de la plage comme bien indemnisable. Le cas de la marée noire de l'Erika Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Stanislas BLANCHET, Stagiaire ; D. ROY, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 93 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : ANALYSE / ECONOMIE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / FIPOL / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / NETTOYAGE / PLAGE / POLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION Ecole : Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Rennes Diplôme : DEA Economie et Politique Marine Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=389 BLANCHET Stanislas. La pollution de l'environnement par les hydrocarbures : analyse économique de la plage comme bien indemnisable. Le cas de la marée noire de l'Erika. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 93 p. + Annexes

Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)

Public Bibliographie Titre : Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Bertille LE BRETON, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 137 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / EVOLUTION / FIPOL / MILIEU MARIN / NAVIRE / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Ecole : Université du Littoral Côte d'Opale Diplôme : DESS Droit des zones côtières + DEA Droit de l'environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=390 LE BRETON Bertille. Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 137 p. + Annexes

Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)

Public Bibliographie Titre : Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Virginie JOIGNEAUX, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 59 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Centre de Droit et d’Economie de la Mer Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=419 JOIGNEAUX Virginie. Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 59 p

Lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures au Mozambique (une version portugaise de ce rapport existe) / R. KANTIN (1994)

Public Bibliographie Titre : Lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures au Mozambique (une version portugaise de ce rapport existe) Type de document : Rapport Cedre Auteurs : R. KANTIN, Cedre ; Mission française de coopération et d'action culturelle au Mozambique, Organisme contractant ; MJ, Secretariat ; JC, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1994 Importance : 54+annexes p Langues : Français (fre) Catégories : DEPOT PETROLIER / DEVERSEMENT PETROLIER / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EQUIPEMENT DE LUTTE / FIPOL / GEOGRAPHIE / HYDROCARBURE / HYDROLOGIE / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / METEOROLOGIE / MOZAMBIQUE / POLLUTION MARINE / PORT / RECOMMANDATION / REGLEMENTATION / RISQUE Nature du document : ETUDE Source : Convention CEDRE/Mission française de coopération et d'action culturelle au Mozambique Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663 KANTIN R. Lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures au Mozambique (une version portugaise de ce rapport existe). Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1994. 54+annexes p

Application aux pollutions accidentelles des eaux de techniques éprouvées de restauration de biotopes aquatiques / M. GIRIN (2001)

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Annual report 1992 of IOPC (International Oil Pollution Compensation fund) / IOPCFunds (1992)  

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Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009 / FIPOL (2010)  

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Marine resource damage assessment: liability and compensation for environmental damage / F. MAES (2005)

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Directives pour la présentation des demandes d'indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et du traitement du poisson. Adopté par l'assemblée en juin 2008. Edition de Décembre 2008 / FIPOL 92 (2008)  

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Manuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL (1996)

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Claims manual. December 2008 edition. Adopted by the Assembly in October 2004 and amended in June 2007 / FIPOL 92 (2008)

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Annual report 2008 of IOPC Funds (International Oil Pollution Compensation Funds) / IOPCFunds (2009)  

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Le nouveau régime d'indemnisation des dommages du fait de la pollution résultant du transport maritime des hydrocarbures / B. THOUILIN (1998)

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Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) / FIPOL (2009)  

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