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FIPOLSynonyme(s)IOPCFUND ;FONDS INTERNATIONAUX D'INDEMMNISATION POUR LES DOMMAGES DUS A LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES INTERNATIONAL OIL POLLUTION COMPENSATION FUNDS |
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L'affaire Erika / C. EBERT (2000)
Titre : L'affaire Erika : Mémoire présenté pour le DESS de Droit Maritime et des Transports Type de document : Ouvrage Auteurs : C. EBERT, Auteur Editeur : Aix-Marseille : Université de droit, d'économie et des sciences Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Année de publication : 2000 Importance : 125 p Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONSEQUENCE / CONVENTION INTERNATIONALE / ERIKA / FIPOL / INDEMNISATION / NAUFRAGE / OIL POLLUTION ACT / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4818 EBERT C. L'affaire Erika : Mémoire présenté pour le DESS de Droit Maritime et des Transports. Aix-Marseille : Université de droit, d'économie et des sciences Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2000. 125 p
Analyse économique des dommages causés par les marées noires et de leurs processus d'indemnisation / J. HAY (2000)
Titre : Analyse économique des dommages causés par les marées noires et de leurs processus d'indemnisation : Mémoire de recherche, DEA Economie et Politique Maritime (une bibliographie à part accompagne ce mémoire) Type de document : Ouvrage Auteurs : J. HAY, Auteur Editeur : Brest : UBO - Faculté des lettres et sciences sociales Année de publication : 2000 Importance : 120 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CONVENTION INTERNATIONALE / ECONOMIE / EVALUATION / FIPOL / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / NAUFRAGE / OMI / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5085 HAY J. Analyse économique des dommages causés par les marées noires et de leurs processus d'indemnisation : Mémoire de recherche, DEA Economie et Politique Maritime (une bibliographie à part accompagne ce mémoire). Brest : UBO - Faculté des lettres et sciences sociales, 2000. 120 p. + Annexes
Analyse économique des dommages écologiques des marées noires et théorie de la justification : approche typologique en vue d'éclairer les procédures d'indemnisation / C. BOUTELOUP (2005)
Titre : Analyse économique des dommages écologiques des marées noires et théorie de la justification : approche typologique en vue d'éclairer les procédures d'indemnisation : Mémoire de DEA Economie de l'environnement et des ressources naturelles Type de document : Ouvrage Auteurs : C. BOUTELOUP, Auteur Editeur : Paris : Université de Paris X (Université de Paris 10) Année de publication : 2005 Importance : 182 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE ECONOMIQUE / COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / EVALUATION / FIPOL / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / INDEMNISATION / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4286 BOUTELOUP C. Analyse économique des dommages écologiques des marées noires et théorie de la justification : approche typologique en vue d'éclairer les procédures d'indemnisation : Mémoire de DEA Economie de l'environnement et des ressources naturelles. Paris : Université de Paris X (Université de Paris 10), 2005. 182 p
Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires. Thèse de doctorat mention sciences économiques soutenue le 19 septembre 2006 / J. HAY (2006)
Titre : Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires. Thèse de doctorat mention sciences économiques soutenue le 19 septembre 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : J. HAY, Auteur Editeur : UBO Cedem Année de publication : 2006 Importance : 334 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / ANALYSE / CAS CONCRET / COUT / ECONOMIE / ERIKA / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INTERNATIONAL / NAVIRE / P&I CLUB / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / RESPONSABILITE Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4210 HAY J. Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires. Thèse de doctorat mention sciences économiques soutenue le 19 septembre 2006. [S.l.] : UBO Cedem, 2006. 334 p
Titre : Annual report 1987 of IOPC (International Oil Pollution Compensation fund) Type de document : Ouvrage Auteurs : IOPCFunds, Auteur Editeur : Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds) Année de publication : 1987 Importance : 45 p Langues : Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/12/1987_ENGLISH_ANNUAL_REPORT.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7432 IOPCFunds. Annual report 1987 of IOPC (International Oil Pollution Compensation fund). Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds), 1987. 45 p
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAnnual report 2001 - Report on the activities of the international oil pollution compensation funds in 2001 / IOPCFunds (2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAnnual report 2007 of IOPC Funds (International Oil Pollution Compensation Funds) / IOPCFunds (2008)
PermalinkAnnual report 2008 of IOPC Funds (International Oil Pollution Compensation Funds) / IOPCFunds (2009)
PermalinkApplication aux pollutions accidentelles des eaux de techniques éprouvées de restauration de biotopes aquatiques / M. GIRIN (2001)
PermalinkApproche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports / E. WALLIS (2007)
PermalinkAssurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports / J.M. LUCIANI (2008)
PermalinkCauses et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
PermalinkChanges on OSR (Oil Spill Response) System in Major Countries - Recent Movement of Compensation Scheme / PAJ Oil Spill Symposium 2001. Tokyo (JAPAN): March 1 and 2 2001 / Petroleum Association of Japan (2001)
PermalinkClaims information pack : the claims manual, 4 guidelines, an overview of the claims for environmental damage and the example claim form / IOPCFunds (2019)
PermalinkClaims manual. 2019 Edition. As adopted by the 1992 Fund Assembly in April 1998 and amended, most recently in April 2018 by the 1992 Fund Administrative Council. / IOPCFunds (2019)
PermalinkClaims manual. December 2008 edition. Adopted by the Assembly in October 2004 and amended in June 2007 / FIPOL 92 (2008)
PermalinkClaims manual. October 2016 edition. As adopted by the 1992 Fund Assembly in April 1998 anD amended, most recently in April 2016 by the 1992 Fund Administrative Council. / IOPCFunds (2016)
PermalinkDégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)
PermalinkDirectives à l'intention des Etats membres. Gestion des fermetures de pêcheries et des restrictions de la pêche à la suite d'un déversement d'hydrocarbures. Edition de 2016 / FIPOL (2016)
PermalinkDirectives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans le secteur du tourisme. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en octobre 2013 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées en avril 2018. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)
PermalinkDirectives pour la présentation des demandes d’indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et de la transformation du poisson. Édition de 2019. Telles qu’approuvées en juin 2008 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992, et que modifiées le plus récemment en avril 2018. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)
PermalinkDirectives pour la présentation des demandes d’indemnisation au titre des opérations de nettoyage et mesures de sauvegarde. Édition de 2018. Telles qu’approuvées en avril 2015 par le Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de l’Assemblée du Fonds de 1992. / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2018)
PermalinkDossier d'information relatif aux demandes d'indemnisation : contient le manuel des demandes d'indemnisation, les 4 directives, l'exemple de formulaire, la vue d'ensemble des demandes d'indemnisation et les lignes directrices / FIPOL (2019)
PermalinkDossier de presse. Le Prestige, un an après. Novembre 2003 / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) (2003)
PermalinkErika : indemniser et prévenir / H. DE RICHEMONT (2000)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkL'Erika : responsabilités pour un désastre écologique / S. ROBERT (2003)
PermalinkEtude sur l'évolution de la jurisprudence et des techniques d'évaluation concernant les dommages écologiques des pollutions marines accidentelles / Etat d'avancement des travaux à la date du 15 juillet 1994 / M. GIRIN (1994)
PermalinkEvaluation et indemnisation des dommages des marées noires / Stéphanie BOSSY (2006)
PermalinkEvolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)
PermalinkFinancial costs of oil spills worlwide / D. SCHMIDT ETKIN (1998)
PermalinkLes FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (2003)
PermalinkFonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL). Rapport annuel 2014 / FIPOL (2015)
PermalinkFonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL). Rapport annuel 2015 / FIPOL (2016)
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