Rapport civile de l'année 1987 / FIPOL (1988)  

Public Bibliographie Titre : Rapport civile de l'année 1987 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1988 Importance : 50 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/1987_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9315 FIPOL. Rapport civile de l'année 1987. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1988. 50 p.

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier / A. BARRAU (2000)

Public Bibliographie Titre : Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier : Enregistré à la Présidence de L'Assemblée nationale le 6 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Auteurs : A. BARRAU, Auteur Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Importance : 64 p Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE / FIPOL / FRANCE / LOI / OMI / PROJET / PROPOSITION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4056 BARRAU A. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier : Enregistré à la Présidence de L'Assemblée nationale le 6 juillet 2000. Paris : Assemblée nationale, 2000. 64 p

La réparation des dommages dus à la pollution accidentelle du fait du transport des hydrocarbures par mer en droit chinois. Mémoire pour Master 2 en Droit Maritime et des Transports. Année universitaire 2012-2013 / S. ZHONG (2013)  

Public Bibliographie Titre : La réparation des dommages dus à la pollution accidentelle du fait du transport des hydrocarbures par mer en droit chinois. Mémoire pour Master 2 en Droit Maritime et des Transports. Année universitaire 2012-2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : S. ZHONG, Auteur Editeur : Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille Année de publication : 2013 Importance : 220 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : CHINE / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / DROIT MARITIME / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE En ligne : https://pole-transports-facdedroit.univ-amu.fr/sites/pole-transports-facdedroit. [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12122 ZHONG S. La réparation des dommages dus à la pollution accidentelle du fait du transport des hydrocarbures par mer en droit chinois. Mémoire pour Master 2 en Droit Maritime et des Transports. Année universitaire 2012-2013. Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille, 2013. 220 p.

La responsabilité civile et l'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Textes de la convention de 1992 sur la responsabilité civile, de la convention de 1992 portant création du fonds et du protocole portant création du fonds complémentaire / FIPOL (2011)  

Public Bibliographie Titre : La responsabilité civile et l'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Textes de la convention de 1992 sur la responsabilité civile, de la convention de 1992 portant création du fonds et du protocole portant création du fonds complémentaire : Edition 2011 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2011 Importance : 56 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / PLAFOND D'INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : REGLEMENTATION En ligne : http://iopcfunds.org/fr/a-propos-des-fipol/cadre-juridique/convention-de-1992-su [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4752 FIPOL. La responsabilité civile et l'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Textes de la convention de 1992 sur la responsabilité civile, de la convention de 1992 portant création du fonds et du protocole portant création du fonds complémentaire : Edition 2011. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2011. 56 p

Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2010 / FIPOL (2011)  

Public Bibliographie Titre : Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2010 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2011 Importance : 100 p. Présentation : tableaux, photos Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2010_FRENCH_INCIDENT_REPORT [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8543 FIPOL. Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2010. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2011. 100 p.

Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2011 / FIPOL (2012)  

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Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2012 / FIPOL (2013)  

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Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, 2013 / FIPOL (2014)  

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Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009 / FIPOL (2010)  

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The Britannia guide to oil pollution legislation / J. TREW (1999)

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