Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 / Conseil Général des Ponts et Chaussées (2001)

Public Bibliographie Titre : Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur ; Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 54 p Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONTROLE / COUT / DEBALLASTAGE / DECHET / DROIT INTERNATIONAL / EUROPE / EVACUATION / EXPLOITATION / FRANCE / HYDROCARBURE / INSTALLATION PORTUAIRE / INTERDICTION / NAVIRE / PORT / RECEPTION / REJET EN MER / RESIDU / TRAITEMENT DES DECHETS Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4723 Conseil Général des Ponts et Chaussées. Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 54 p

Naufrage suite à rupture de sa coque du navire-citerne (produits pétroliers) de 40 000 tpl battant pavillon maltais "Erika" survenu en eaux internationales dans le sud de Penmarc'h le 12/12/99 : contribution provisoire au rapport d'enquête / BEA mer (2000)

Public Bibliographie Titre : Naufrage suite à rupture de sa coque du navire-citerne (produits pétroliers) de 40 000 tpl battant pavillon maltais "Erika" survenu en eaux internationales dans le sud de Penmarc'h le 12/12/99 : contribution provisoire au rapport d'enquête Type de document : Ouvrage Auteurs : BEA mer, Auteur Editeur : Paris : BEA mer Année de publication : 2000 Importance : 45 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / CARACTERISTIQUE / CAUSE / CHRONOLOGIE / CLASSIFICATION / ENQUETE / EQUIPAGE / ERIKA / EXPLOITATION / INSPECTION / NAUFRAGE / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5372 BEA mer. Naufrage suite à rupture de sa coque du navire-citerne (produits pétroliers) de 40 000 tpl battant pavillon maltais "Erika" survenu en eaux internationales dans le sud de Penmarc'h le 12/12/99 : contribution provisoire au rapport d'enquête. Paris : BEA mer, 2000. 45 p. + Annexes

La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer (1984)

Public Bibliographie Titre : La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer : Plan type Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel Année de publication : 1984 Importance : 34 p Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT / EXPLOITATION / GISEMENT / HYDROCARBURE / INSTALLATION / MER / PROTECTION / REGLEMENTATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3232 La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer : Plan type. Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel, 1984. 34 p

La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures à terre (1988)

Public Bibliographie Titre : La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures à terre : Modèle type Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel Année de publication : 1988 Importance : 27 p Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT / EXPLOITATION / GISEMENT / HYDROCARBURE / INSTALLATION / PROTECTION / REGLEMENTATION / TERRE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8208 La notice d'impact pour la demande d'institution d'un permis exclusif de recherches de gisements d'hydrocarbures à terre : Modèle type. Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel, 1988. 27 p

La notice d'impact pour l'ouverture de travaux de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer (1984)

Public Bibliographie Titre : La notice d'impact pour l'ouverture de travaux de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer : Travaux de forage - Plan type Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel Année de publication : 1984 Importance : 32 p Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT / EXPLOITATION / FORAGE / GISEMENT / HYDROCARBURE / INSTALLATION / MER / PROTECTION / REGLEMENTATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3227 La notice d'impact pour l'ouverture de travaux de recherches de gisements d'hydrocarbures en mer : Travaux de forage - Plan type. Paris : Chambre Syndicale de la Recherche et de la Production du Pétrole et du Gaz Naturel, 1984. 32 p

La notice d'impact pour l'ouverture de travaux de recherches de gisements d'hydrocarbures à terre (1985)

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Le nouveau droit international de la mer / D. BARDONNET (1983)

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Opérations d'exploration de production en mer et risques de pollution / Comité des techniciens (1985)

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Le pétrole, une épopée / X. BOY DE LA TOUR (1993)

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Le pétrole de ses origines à son utilisation / S. CAUVIN (2010)

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Programme de recherche et de qualification d'un site de stockage provisoire de déchets de marée noire / C. MILITON (1989)

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Recherche et exploitation d'hydrocarbures et environnement / Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires / A. BOURLET (1987)

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La recherche et l'exploitation des hydrocarbures à terre en Grande-Bretagne / P. JUNGELS (1988)

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Régime juridique de certaines extractions minérales en mer au large de la France Métropolitaine (sables, graviers et amendements) / B. DENIAUX (1979)

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Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)

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