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Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)
Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p
Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)
Titre : Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Justine LEROY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 26 p . + annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ETAT / FRANCE / LITTORAL / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / REJET EN MER / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / RESPONSABILITE Ecole : Université Jean Moulin Lyon 3 Diplôme : Deust 2 Droit de de l'Environnement et de l'Urbanisme Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=276 LEROY Justine. Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 26 p . + annexes
La prise en compte de l'environnement dans la lutte contre les marées noires : retour d'expérience de l'Erika et du Prestige / Chafika NAILI (2004)
Titre : La prise en compte de l'environnement dans la lutte contre les marées noires : retour d'expérience de l'Erika et du Prestige Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Chafika NAILI, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2004 Importance : 66 p Langues : Français (fre) Catégories : ALGERIE / ENVIRONNEMENT / ERIKA / ETAT / EVOLUTION / FRANCE / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAREE NOIRE / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTIGE / REGLEMENTATION / RETOUR D'EXPERIENCE Ecole : Institut Universitaire Européen de la Mer Diplôme : DESS "Expertise et gestion des littoraux" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=323 NAILI Chafika. La prise en compte de l'environnement dans la lutte contre les marées noires : retour d'expérience de l'Erika et du Prestige. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2004. 66 p
Titre : Les collectivités locales et les marées noires Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Mathilde KERMARREC, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2003 Importance : 71 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE / COMPETENCE / ERIKA / ETAT / EUROPE / FRANCE / GESTION DE CRISE / INVENTAIRE / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAREE NOIRE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTIGE / REGLEMENTATION MARITIME / REPONSE D'URGENCE / RESPONSABILITE Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=343 KERMARREC Mathilde. Les collectivités locales et les marées noires. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2003. 71 p. + Annexes
Accords de coopération de BONN - Mer du Nord - Groupe chargé d'examiner la capacité de lutte contre une pollution accidentelle, compte rendu succinct de la deuxième réunion de travail tenue les 27, 28 février et 1er mars 1979 à Stockholm / F.J. KERMARREC (1979)
Titre : Accords de coopération de BONN - Mer du Nord - Groupe chargé d'examiner la capacité de lutte contre une pollution accidentelle, compte rendu succinct de la deuxième réunion de travail tenue les 27, 28 février et 1er mars 1979 à Stockholm Type de document : Rapport Cedre Auteurs : F.J. KERMARREC, Auteur ; mt, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1979 Importance : 3 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCORD DE BONN / EQUIPEMENT DE LUTTE / ETAT / EVALUATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / PRODUIT DE LUTTE Nature du document : Compte ren Source : Réunion Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2408 KERMARREC F.J. Accords de coopération de BONN - Mer du Nord - Groupe chargé d'examiner la capacité de lutte contre une pollution accidentelle, compte rendu succinct de la deuxième réunion de travail tenue les 27, 28 février et 1er mars 1979 à Stockholm. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1979. 3 p. + Annexes
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkExplique-moi...le préfet maritime (2009)
PermalinkPermalinkBilan des opérations de lutte et clôture du plan polmar/terre / Service interministériel régional de défense et de protection civile (2004)
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