L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

Public Bibliographie Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1992 Importance : 23 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : ARTICLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968 NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p

Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. (2000)

Public Bibliographie Titre : Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Union des Océanographes de France (UOF) Année de publication : 2000 Importance : 70 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSEQUENCE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / ERIKA / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROPOSITION / RECHERCHE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5002 Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Paris : Union des Océanographes de France (UOF), 2000. 70 p

Les cours d'eau et le droit / P. MARC (2006)

Public Bibliographie Titre : Les cours d'eau et le droit Type de document : Ouvrage Auteurs : P. MARC, Auteur Editeur : Paris : Editions Johanet Année de publication : 2006 Importance : 292 p Langues : Français (fre) Catégories : COURS D'EAU / DROIT DE L'EAU / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / FRANCE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8214 MARC P. Les cours d'eau et le droit. Paris : Editions Johanet, 2006. 292 p

Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral / J.M. BECET (2004)

Public Bibliographie Titre : Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : J.M. BECET, Auteur ; R. REZENTHEL, Auteur Editeur : Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR) Année de publication : 2004 Collection : Didact Droit Importance : 367 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86847-988-4 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / LITTORAL / PORT MARITIME / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / PROTECTION DU LITTORAL Nature du document : DICTIONNAIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4374 BECET J.M. Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral. Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2004. 367 p (Didact Droit)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

Public Bibliographie Titre : Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? Type de document : Ouvrage Auteurs : O. FUCHS, Auteur Editeur : Paris : Editions rue d'Ulm Année de publication : 2011 Collection : Sciences Durables Importance : 59 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7288-0460-3 Langues : Français (fre) Catégories : DEFINITION / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / IMPACT ECOLOGIQUE / POLLUEUR / PREJUDICE ECOLOGIQUE / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8735 FUCHS O. Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? Paris : Editions rue d'Ulm, 2011. 59 p (Sciences Durables)

Les dommages punitifs : définition et intérêt / Dominique MARTIN (1999)

Permalink

Droit et administration de l'environnement / R. ROMI (1997)

Permalink

Droit de l'environnement / M. PRIEUR (1996)

Permalink

Droit répressif de l'environnement / D. GUIHAL (1997)

Permalink

L'environnement / M. QUENET (1992)

Permalink

Environnement et contentieux administratif / S. OLIVIER (1995)

Permalink

Le Maire et la protection juridique de l'environnement / F. ZIMERAY (1994)

Permalink

Nomenclature des préjudices environnementaux / L. NEYRET (2012)

Permalink

La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)

Permalink

Prévention et indemnisation des risques de pollution industrielle (Direction de la communication). Rouen (FRANCE) : 7 février 1991 (1991)

Permalink

---

1 2 (1 - 15 / 18) Par page : Tout afficher