Les dommages punitifs : définition et intérêt / Dominique MARTIN (1999)

Public Bibliographie Titre : Les dommages punitifs : définition et intérêt Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 50 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / RESPONSABILITE CIVILE Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26 MARTIN Dominique. Les dommages punitifs : définition et intérêt. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 50 p

Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique / G. LOONIS-QUELEN (2002)

Public Bibliographie Titre : Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique Type de document : Rapport Cedre Auteurs : G. LOONIS-QUELEN, Auteur Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2002 Importance : 39 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : CARAIBES / CONVENTION DE CARTHAGENE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / ENVIRONNEMENT MARIN / ESPECE / ESPECE PROTEGEE / FAUNE MARINE / FLORE AQUATIQUE / LEGISLATION / LITTORAL / MARCHANDISE DANGEREUSE / MARTINIQUE / POLLUTION PORTUAIRE / PORT / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION Nature du document : RAPPORT DE STAGE Source : Direction de l'Environnement de Martinique. Lettre de commande du 2 juillet 2002 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2969 LOONIS-QUELEN G. Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2002. 39 p. + Annexes

Prévention et indemnisation des risques de pollution industrielle (Direction de la communication). Rouen (FRANCE) : 7 février 1991 (1991)

Public Bibliographie Titre : Prévention et indemnisation des risques de pollution industrielle (Direction de la communication). Rouen (FRANCE) : 7 février 1991 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Ministère de l'Economie et des Finances Année de publication : 1991 Collection : Dossier bilan Importance : 166 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSURANCE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / INDEMNISATION / POLLUTION CHRONIQUE / POLLUTION INDUSTRIELLE / PREVENTION DES RISQUES / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3291 Prévention et indemnisation des risques de pollution industrielle (Direction de la communication). Rouen (FRANCE) : 7 février 1991. Paris : Ministère de l'Economie et des Finances, 1991. 166 p (Dossier bilan)

Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral / J.M. BECET (2004)

Public Bibliographie Titre : Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : J.M. BECET, Auteur ; R. REZENTHEL, Auteur Editeur : Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR) Année de publication : 2004 Collection : Didact Droit Importance : 367 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86847-988-4 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / LITTORAL / PORT MARITIME / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / PROTECTION DU LITTORAL Nature du document : DICTIONNAIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4374 BECET J.M. Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral. Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2004. 367 p (Didact Droit)

La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)

Public Bibliographie Titre : La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats Type de document : Ouvrage Auteurs : L. KHODJET EL KHIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Faculté de droit et de science politique / Bibliothèque du centre de droit maritime et des transports Importance : 556 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / CONVENTION DE BARCELONE / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARCHANDISE / MARCHANDISE DANGEREUSE / MARPOL / MEDITERRANEE / NAVIRE / OMI / POLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION MARITIME / REPRESSION / RESPONSABILITE / RISQUE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4584 KHODJET EL KHIL L. La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 556 p (Faculté de droit et de science politique / Bibliothèque du centre de droit maritime et des transports)

Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. (2000)

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Droit répressif de l'environnement / D. GUIHAL (1997)

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Droit et administration de l'environnement / R. ROMI (1997)

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Droit de l'environnement / M. PRIEUR (1996)

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Le Maire et la protection juridique de l'environnement / F. ZIMERAY (1994)

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L'environnement / M. QUENET (1992)

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Environnement et contentieux administratif / S. OLIVIER (1995)

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L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

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Les cours d'eau et le droit / P. MARC (2006)

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Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

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