La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée. Thèse de doctorat en droit soutenue le 12 décémbre 2012, Université de Limoges / T. ZOGNOU (2012)    

Public Bibliographie Titre : La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée. Thèse de doctorat en droit soutenue le 12 décémbre 2012, Université de Limoges Type de document : Ouvrage Auteurs : T. ZOGNOU, Auteur Editeur : Limoges : Université de Limoges Année de publication : 2012 Importance : 533 p Langues : Français (fre) Catégories : ABIDJAN / AFRIQUE / AIRE MARINE PROTEGEE / BIODIVERSITE / CONVENTION / COOPERATION REGIONALE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / EXPLOITATION DES OCEANS / EXPLOITATION PETROLIERE / GESTION DE L'ENVIRONNEMENT / GOLFE DE GUINEE / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MILIEU MARIN / POLLUTION MARINE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION / RESSOURCE MARINE / ZONE COTIERE Nature du document : THESE En ligne : http://www.theses.fr/2012LIMO1008 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10045 ZOGNOU T. La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée. Thèse de doctorat en droit soutenue le 12 décémbre 2012, Université de Limoges. Limoges : Université de Limoges, 2012. 533 p

Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique / G. LOONIS-QUELEN (2002)

Public Bibliographie Titre : Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique Type de document : Rapport Cedre Auteurs : G. LOONIS-QUELEN, Auteur Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2002 Importance : 39 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : CARAIBES / CONVENTION DE CARTHAGENE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / ENVIRONNEMENT MARIN / ESPECE / ESPECE PROTEGEE / FAUNE MARINE / FLORE AQUATIQUE / LEGISLATION / LITTORAL / MARCHANDISE DANGEREUSE / MARTINIQUE / POLLUTION PORTUAIRE / PORT / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION Nature du document : RAPPORT DE STAGE Source : Direction de l'Environnement de Martinique. Lettre de commande du 2 juillet 2002 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2969 LOONIS-QUELEN G. Rapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2002. 39 p. + Annexes

La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail / P. LE VIGOUROUX (2018)    

Public Bibliographie Titre : La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail Type de document : Ouvrage Auteurs : P. LE VIGOUROUX, Auteur ; A. MOUSSAT, Auteur Editeur : La Défense : Conseil Supérieur de la Marine Marchande (CSMM) Année de publication : 2018 Importance : 51 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : AMELIORATION / CAPITAINE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT PENAL / EVALUATION DES RISQUES / FORMATION / INTERNATIONAL / JURIDICTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.csmm.developpement-durable.gouv.fr/rapport-du-groupe-de-travail-du-co [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9822 LE VIGOUROUX P., MOUSSAT A. La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail. La Défense : Conseil Supérieur de la Marine Marchande (CSMM), 2018. 51 p.

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