Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

Public Bibliographie Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p

Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)

Public Bibliographie Titre : Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Bertille LE BRETON, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 137 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / EVOLUTION / FIPOL / MILIEU MARIN / NAVIRE / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Ecole : Université du Littoral Côte d'Opale Diplôme : DESS Droit des zones côtières + DEA Droit de l'environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=390 LE BRETON Bertille. Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 137 p. + Annexes

Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)

Public Bibliographie Titre : Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Anne CAVAREC, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 64 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : AFRIQUE / CONDAMNATION / DEBALLASTAGE / DEGAZAGE / DROIT MARITIME / EUROPE / HYDROCARBURE / PREUVE / PROCHE ORIENT / REJET OPERATIONNEL / SURVEILLANCE Ecole : UBO Cedem Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=417 CAVAREC Anne. Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes). Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 64 p. + Annexes

Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)

Public Bibliographie Titre : Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Virginie JOIGNEAUX, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 59 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Centre de Droit et d’Economie de la Mer Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=419 JOIGNEAUX Virginie. Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 59 p

L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 / Dominique MARTIN (1999)

Public Bibliographie Titre : L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 135 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE BALE / DECHET DANGEREUX / DROIT MARITIME / ELIMINATION / ENVIRONNEMENT MARIN / PROTECTION / REGLEMENTATION MARITIME / TRANSPORT Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=430 MARTIN Dominique. L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 135 p

Traitement du risque environnemental lié aux navires à la dérive, échoués ou coulés / D. MIGNOT (2006)

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Résolutions 680-732 / Résolutions et autres décisions de l'Assemblée de l'OMI : 17ème session. 28 octobre - 8 novembre 1991 / OMI (1993)

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Provisions concerning the reporting of incidents involving harmful substances under MARPOL 73/78 / IMO (1999)

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Le droit de la mer / P. CHAPAL (1985)

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A qui appartient l'océan ? / J. MARTRAY (1977)

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L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime / C. MARQUES (1997)

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L'enlèvement des épaves / A. JUDE (2008)  

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Les urgentistes de la mer : sauvetage et pollutions (2008)

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Les ports-refuges / C. TEVANUI (2003)

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Propriété et contrôle des navires / Comité des Transports Maritimes (2003)  

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