2. Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche / L. LUCCHINI (1996)

Public Bibliographie Titre : Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche Type de document : Ouvrage Auteurs : L. LUCCHINI, Auteur ; M. VOELCKEL, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1996 Importance : 717 p Langues : Français (fre) Catégories : DELIMITATION / DROIT MARITIME / NAVIGATION / PECHE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5396 LUCCHINI L. 2. Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche. Paris : Editions A. Pedone, 1996. 717 p

L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

Public Bibliographie Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID) Année de publication : 2001 Importance : 69 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990 NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p

L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

Public Bibliographie Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1992 Importance : 23 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : ARTICLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968 NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p

L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 / Dominique MARTIN (1999)

Public Bibliographie Titre : L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 135 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE BALE / DECHET DANGEREUX / DROIT MARITIME / ELIMINATION / ENVIRONNEMENT MARIN / PROTECTION / REGLEMENTATION MARITIME / TRANSPORT Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=430 MARTIN Dominique. L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 135 p

Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. (2000)

Public Bibliographie Titre : Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Union des Océanographes de France (UOF) Année de publication : 2000 Importance : 70 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSEQUENCE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / ERIKA / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROPOSITION / RECHERCHE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5002 Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Paris : Union des Océanographes de France (UOF), 2000. 70 p

L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)

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Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

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Bases doctrinales y juridicas para un modelo de gestion integrada y sostenible del litoral de Galicia / J. SANZ LARRUGA (2003)

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Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)

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Code des ports maritimes : parties législative, réglementaire et annexes. Edition avril 2009 (2009)  

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Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)

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Les conteneurs tombés à la mer / G. MARTIN-DIT-NEUVILLE (2009)  

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La convention des Nations Unies sur le droit de la mer (10 décembre 1982) / P.M. EISEMANN (1983)

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La coordination des actions en mer des administrations / P. RUELLAN

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Les déversements expérimentaux d'hydrocarbures en mer / Cécile BERTHOU (2013)

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