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2. Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche / L. LUCCHINI (1996)
Titre : Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche Type de document : Ouvrage Auteurs : L. LUCCHINI, Auteur ; M. VOELCKEL, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1996 Importance : 717 p Langues : Français (fre) Catégories : DELIMITATION / DROIT MARITIME / NAVIGATION / PECHE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5396 LUCCHINI L. 2. Droit de la mer : délimitation, navigation et pêche. Paris : Editions A. Pedone, 1996. 717 p
L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)
Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID) Année de publication : 2001 Importance : 69 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990 NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p
L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)
Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1992 Importance : 23 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : ARTICLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968 NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p
L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 / Dominique MARTIN (1999)
Titre : L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989 Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 135 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE BALE / DECHET DANGEREUX / DROIT MARITIME / ELIMINATION / ENVIRONNEMENT MARIN / PROTECTION / REGLEMENTATION MARITIME / TRANSPORT Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=430 MARTIN Dominique. L'application maritime de la convention de Bâle relative au contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et à leur élimination en date du 22 mars 1989. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 135 p
Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. (2000)
Titre : Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Union des Océanographes de France (UOF) Année de publication : 2000 Importance : 70 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSEQUENCE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / ERIKA / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROPOSITION / RECHERCHE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5002 Approches juridiques et scientifiques sur les conséquences de la marée noire due au naufrage de l'Erika / 19ème colloque de l'Union des océanographes de France. La Rochelle (FRANCE) : 4-6 juillet 2000 - Propositions de programmes de recherche sur les pollutions acidentelles marines et leurs conséquences / Réunion d'experts. Brest (FRANCE) : 13-14 avril 2000. Paris : Union des Océanographes de France (UOF), 2000. 70 p
L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)
PermalinkLes attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)
PermalinkBases doctrinales y juridicas para un modelo de gestion integrada y sostenible del litoral de Galicia / J. SANZ LARRUGA (2003)
PermalinkCauses et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
PermalinkPermalinkColloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)
PermalinkPermalinkLa convention des Nations Unies sur le droit de la mer (10 décembre 1982) / P.M. EISEMANN (1983)
PermalinkLa coordination des actions en mer des administrations / P. RUELLAN
PermalinkDégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)
PermalinkLes déversements expérimentaux d'hydrocarbures en mer / Cécile BERTHOU (2013)
PermalinkDictionnaire de droit maritime / A. LE BAYON (2004)
PermalinkDictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral / J.M. BECET (2004)
PermalinkDroit maritime / R. RODIERE (1997)
PermalinkDroit maritime / M. REMOND-GOUILLOUD (1993)
PermalinkLe droit de la mer / P. CHAPAL (1985)
PermalinkLe droit de la mer appliqué à la pêche sous-marine / B. LE BORGNE
PermalinkDroits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)
PermalinkPermalinkEnseigner la mer : des espaces maritimes aux territoires de la mondialisation. Un outil multisupport pour lier mise au point scientifique et applications pédagogiques / T. LECOQ (2013)
PermalinkL'environnement marin / N. CORBE (1999)
PermalinkL'Erika : responsabilités pour un désastre écologique / S. ROBERT (2003)
PermalinkEstudios sobre el regimen juridico de los vertidos de buques en el medio marino / J.J. PERNAS GARCIA (2006)
PermalinkEtude de la réglementation applicable à l'exploration et à l'exploitation pétrolière en mer / Sébastien CORRE (2010)
PermalinkEtudes de droit maritime à l'aube du XXIe siècle. Mélanges offerts à Pierre Bonassies (2001)
PermalinkL'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime / C. MARQUES (1997)
PermalinkEvolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)
PermalinkLes FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (2003)
PermalinkLes frontières maritimes en droit international / G. APOLLIS (1979)
PermalinkLa gestion des épaves / G. LAMY (2007)
PermalinkHydrocarbures, déchets nucléaires, détonateurs, fûts toxiques et autres produits... Le droit maritime impuissant face aux pollutions marines? (1994)
PermalinkInforme de gestion. Catastrofe del Prestige, 31 de octubre de 2003 / Ministerio de la Presidencia (2003)
PermalinkLes lieux de refuge / S. RIVIER (2004)
PermalinkLa mer / M. QUENET (1995)
PermalinkLa mise en oeuvre des lieux de refuge / A. VALLEE (2005)
PermalinkMontego Bay : 30 ans après. Appropiation et exploitation des espaces maritimes : état des lieux, droit, enjeux / M.-L. BONIFASSI (2012)
PermalinkNaufrage et pollution du pétrolier Erika : mission d'assistance juridique / C. MARQUES (2000)
PermalinkNavires en difficulté et recours aux lieux de refuge / Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND) (2003)
PermalinkPolitiques et droit de la sécurité maritime / P. BOISSON (1998)
PermalinkLa pollution de l'atmosphère par les navires / M.J. MARTINELLE-ETEME (2005)
PermalinkLa pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)
PermalinkPollutions des côtes par les hydrocarbures / P. FATTAL (2008)
PermalinkLes ports-refuges / C. TEVANUI (2003)
PermalinkPropriété et contrôle des navires / Comité des Transports Maritimes (2003)
PermalinkLes protocoles du 27 Novembre 1992, sur l'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures et leur intégration dans le droit de l'environnement marin / B.H. YENOBY PAMBOU (1994)
PermalinkProvisions concerning the reporting of incidents involving harmful substances under MARPOL 73/78 / IMO (1999)
PermalinkA qui appartient l'océan ? / J. MARTRAY (1977)
PermalinkRecueil des textes du droit maritime français au 1er janvier 1983 (1983)
PermalinkLes rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)
PermalinkLa réparation et les obligations du propriétaire de navire en matière de pollution accidentelle
PermalinkRésolutions 680-732 / Résolutions et autres décisions de l'Assemblée de l'OMI : 17ème session. 28 octobre - 8 novembre 1991 / OMI (1993)
PermalinkLa responsabilidad por los danos causados por el hundimiento del Prestige / M. P. G. RUBIO (2007)
PermalinkTraitement du risque environnemental lié aux navires à la dérive, échoués ou coulés / D. MIGNOT (2006)
PermalinkTransport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres / J.F. LE GRAND (1994)
PermalinkLes urgentistes de la mer : sauvetage et pollutions (2008)
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