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L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime / C. MARQUES (1997)
Titre : L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime : Sous la direction de Mlle V. Labrot Type de document : Ouvrage Auteurs : C. MARQUES, Auteur Editeur : UBO Cedem Année de publication : 1997 Importance : 192 p Langues : Français (fre) Catégories : DELIMITATION / DROIT MARITIME / EVOLUTION / JURISPRUDENCE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3855 MARQUES C. L'évolution du concept d'équité à travers le règlement des différends de délimitation maritime : Sous la direction de Mlle V. Labrot. [S.l.] : UBO Cedem, 1997. 192 p
Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)
Titre : Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Bertille LE BRETON, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2001 Importance : 137 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / EVOLUTION / FIPOL / MILIEU MARIN / NAVIRE / POLLUTION MARINE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Ecole : Université du Littoral Côte d'Opale Diplôme : DESS Droit des zones côtières + DEA Droit de l'environnement Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=390 LE BRETON Bertille. Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2001. 137 p. + Annexes
Les FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (2003)
Titre : Les FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 2003 Importance : 117 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / EVOLUTION / FIPOL / HISTORIQUE / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLITIQUE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4477 FIPOL. Les FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 2003. 117 p
Les frontières maritimes en droit international / G. APOLLIS (1979)
Titre : Les frontières maritimes en droit international : Mutations et perspectives Type de document : Ouvrage Auteurs : G. APOLLIS, Auteur Editeur : Brest : Centre National pour l'Exploitation des Océans (CNEXO) Année de publication : 1979 Collection : Rapports économiques et juridiques num. 7 Importance : 156 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8212 APOLLIS G. Les frontières maritimes en droit international : Mutations et perspectives. Brest : Centre National pour l'Exploitation des Océans (CNEXO), 1979. 156 p (Rapports économiques et juridiques ; 7)
La gestion des épaves / G. LAMY (2007)
Titre : La gestion des épaves : Mémoire DESMM 2006/07 Type de document : Ouvrage Auteurs : G. LAMY, Auteur Editeur : Le Havre : Ecole Nationale de la marine marchande du Havre Année de publication : 2007 Importance : 40 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / DROIT MARITIME / EPAVE / FRANCE / GESTION / REGLEMENTATION MARITIME / SOCIETE DE SAUVETAGE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4060 LAMY G. La gestion des épaves : Mémoire DESMM 2006/07. Le Havre : Ecole Nationale de la marine marchande du Havre, 2007. 40 p
Hydrocarbures, déchets nucléaires, détonateurs, fûts toxiques et autres produits... Le droit maritime impuissant face aux pollutions marines? (1994)
PermalinkInforme de gestion. Catastrofe del Prestige, 31 de octubre de 2003 / Ministerio de la Presidencia (2003)
PermalinkLes lieux de refuge / S. RIVIER (2004)
PermalinkLa mer / M. QUENET (1995)
PermalinkLa mise en oeuvre des lieux de refuge / A. VALLEE (2005)
PermalinkMontego Bay : 30 ans après. Appropiation et exploitation des espaces maritimes : état des lieux, droit, enjeux / M.-L. BONIFASSI (2012)
PermalinkNaufrage et pollution du pétrolier Erika : mission d'assistance juridique / C. MARQUES (2000)
PermalinkNavires en difficulté et recours aux lieux de refuge / Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND) (2003)
PermalinkPolitiques et droit de la sécurité maritime / P. BOISSON (1998)
PermalinkLa pollution de l'atmosphère par les navires / M.J. MARTINELLE-ETEME (2005)
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