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La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)
KHODJET EL KHIL L. La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 556 p (Faculté de droit et de science politique / Bibliothèque du centre de droit maritime et des transports)
Pollutions des côtes par les hydrocarbures / P. FATTAL (2008)
Titre : Pollutions des côtes par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : P. FATTAL, Auteur Editeur : Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR) Année de publication : 2008 Collection : Espace et territoires Importance : 395 p Langues : Français (fre) Catégories : COUT / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / EVALUATION DES RISQUES / GESTION DE CRISE / HYDROCARBURE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / INTERNATIONAL / LITTORAL / PLAN DE LUTTE ANTIPOLLUTION / PLAN POLMAR / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / SENSIBILITE / STATISTIQUE MARITIME / VULNERABILITE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4313 FATTAL P. Pollutions des côtes par les hydrocarbures. Rennes : Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2008. 395 p (Espace et territoires)
Les ports-refuges / C. TEVANUI (2003)
Titre : Les ports-refuges : Mémoire de DESS en droit : option droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : C. TEVANUI, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2003 Importance : 80 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / DROIT MARITIME / ERIKA / FRANCE / PORT REFUGE / PRESTIGE / SECURITE MARITIME Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4025 TEVANUI C. Les ports-refuges : Mémoire de DESS en droit : option droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2003. 80 p
Propriété et contrôle des navires / Comité des Transports Maritimes (2003)
Titre : Propriété et contrôle des navires Type de document : Ouvrage Auteurs : Comité des Transports Maritimes, Auteur Editeur : Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) Année de publication : 2003 Importance : 40 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / DROIT MARITIME / IDENTIFICATION / IMMATRICULATION / NAVIRE / PROPRIETAIRE / SECURITE MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4037 Comité des Transports Maritimes. Propriété et contrôle des navires. Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE), 2003. 40 p
Les protocoles du 27 Novembre 1992, sur l'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures et leur intégration dans le droit de l'environnement marin / B.H. YENOBY PAMBOU (1994)
Titre : Les protocoles du 27 Novembre 1992, sur l'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures et leur intégration dans le droit de l'environnement marin Type de document : Ouvrage Auteurs : B.H. YENOBY PAMBOU, Auteur Editeur : Brest : UBO - Faculté des lettres et sciences sociales Année de publication : 1994 Importance : 124 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5863 YENOBY PAMBOU B.H. Les protocoles du 27 Novembre 1992, sur l'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures et leur intégration dans le droit de l'environnement marin. Brest : UBO - Faculté des lettres et sciences sociales, 1994. 124 p
Provisions concerning the reporting of incidents involving harmful substances under MARPOL 73/78 / IMO (1999)
PermalinkA qui appartient l'océan ? / J. MARTRAY (1977)
PermalinkRecueil des textes du droit maritime français au 1er janvier 1983 (1983)
PermalinkLes rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)
PermalinkLa réparation et les obligations du propriétaire de navire en matière de pollution accidentelle
PermalinkRésolutions 680-732 / Résolutions et autres décisions de l'Assemblée de l'OMI : 17ème session. 28 octobre - 8 novembre 1991 / OMI (1993)
PermalinkLa responsabilidad por los danos causados por el hundimiento del Prestige / M. P. G. RUBIO (2007)
PermalinkTraitement du risque environnemental lié aux navires à la dérive, échoués ou coulés / D. MIGNOT (2006)
PermalinkTransport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres / J.F. LE GRAND (1994)
PermalinkLes urgentistes de la mer : sauvetage et pollutions (2008)
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