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Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
Titre : Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Virginie JOIGNEAUX, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 59 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Centre de Droit et d’Economie de la Mer Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=419 JOIGNEAUX Virginie. Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 59 p
Civil liability and financial security for offshore oil and gas activities. Final report / K. DE SMEDT (2013)
DE SMEDT K., FAURE M., LIU J., et al. Civil liability and financial security for offshore oil and gas activities. Final report. Maastricht : METRO - Institute for Transnational Legal Research, 2013. 393 p.
Déversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017 / M. COSTANZA MANDRO (2017)
Titre : Déversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. COSTANZA MANDRO, Auteur Editeur : Paris 3 : ESIT Université Sorbonne Nouvelle Année de publication : 2017 Importance : 185 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DROIT INTERNATIONAL / IMPACT ECOLOGIQUE / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE JURIDIQUE / RESPONSABILITE / TECHNIQUE DE LUTTE / TERMINOLOGIE / TRADUCTION / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9752 COSTANZA MANDRO M. Déversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017. Paris 3 : ESIT Université Sorbonne Nouvelle, 2017. 185 p.
Les dommages punitifs : définition et intérêt / Dominique MARTIN (1999)
Titre : Les dommages punitifs : définition et intérêt Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Dominique MARTIN, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1999 Importance : 50 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / INDEMNISATION / POLLUTION MARINE / RESPONSABILITE CIVILE Ecole : UBO. Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26 MARTIN Dominique. Les dommages punitifs : définition et intérêt. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1999. 50 p
Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)
Titre : Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : P. CHAUMETTE, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2021 Importance : 1910 p ISBN/ISSN/EAN : 978-9-247-16110-2 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AFFRETEMENT / ASSURANCE / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / DROIT PENAL / EXPLOITATION DES OCEANS / INTERNATIONAL / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / NAVIRE DE PLAISANCE / PECHE / PORT MARITIME / PROPRIETAIRE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / RESPONSABILITE / SOURCE D'INFORMATION / TRANSPORT MARITIME / UNION EUROPEENNE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10571 CHAUMETTE P. Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition. Paris : DALLOZ, 2021. 1910 p
Estudios sobre el regimen juridico de los vertidos de buques en el medio marino / J.J. PERNAS GARCIA (2006)
PermalinkEvolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)
PermalinkLes FIPOL : 25 années d'indemnisation des victimes de sinistres liés à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (2003)
PermalinkInforme de gestion. Catastrofe del Prestige, 31 de octubre de 2003 / MINISTERIO DE LA PRESIDENCIA (2003)
PermalinkLes installations pétrolières en mer et la pollution / B. DUCLOS (1979)
PermalinkInternational shipping law, 1. IMO Rules / S. MANKABADY (1991)
PermalinkInternational shipping law, 2. UNCTAD Rules, accidents and incidents at sea / S. MANKABADY (1991)
PermalinkLes lieux de refuge / S. RIVIER (2004)
PermalinkManual. Oil pollution at sea. Securing evidence on discharges from ships (1993)
PermalinkMission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 / CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (2001)
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