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Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux / E. FRAIGNEAU (1991)
Titre : Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux : Document en 4 tomes Type de document : Ouvrage Auteurs : E. FRAIGNEAU, Auteur Année de publication : 1991 Importance : non p Langues : Français (fre) Catégories : COMPETENCE / CONVENTION / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT INTERNE / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / INTERVENTION / LITTORAL / LUTTE / ORGANISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION / REGLEMENTATION MARITIME / REPRESSION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT DE STAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6683 FRAIGNEAU E. Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux : Document en 4 tomes. , 1991. non p
La réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988 (1988)
Titre : La réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988 Type de document : Ouvrage Editeur : Louvain : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille Année de publication : 1988 Importance : 480 p Langues : Français (fre) Catégories : CHIMIE / DROIT COMMUNAUTAIRE / DROIT INTERNATIONAL / INDEMNISATION / NUCLEAIRE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE / RISQUE TECHNOLOGIQUE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7012 La réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988. Louvain : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille, 1988. 480 p
Ressources halieutiques et droit international / J. BEURIER (1979)
Titre : Ressources halieutiques et droit international Type de document : Ouvrage Auteurs : J. BEURIER, Auteur Editeur : Brest : Centre National pour l'Exploitation des Océans (CNEXO) Année de publication : 1979 Collection : Rapports économiques et juridiques num. 8 Importance : 168 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT INTERNATIONAL / PECHE / REGLEMENTATION Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8268 BEURIER J. Ressources halieutiques et droit international. Brest : Centre National pour l'Exploitation des Océans (CNEXO), 1979. 168 p (Rapports économiques et juridiques ; 8)
Sécurité maritime et marée noire. Conférence à l'université Robert Schuman à Strasbourg, mercredi 18 décembre 2002 (2003)
Titre : Sécurité maritime et marée noire. Conférence à l'université Robert Schuman à Strasbourg, mercredi 18 décembre 2002 Type de document : Ouvrage Editeur : Université Robert Schuman de Strasbourg Année de publication : 2003 Importance : non p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / ERIKA / LEGISLATION / MAREE NOIRE / PAQUET ERIKA / PLAN POLMAR / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTATION / PRESTIGE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET EN MER / REPRESSION / SECURITE MARITIME Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3941 Sécurité maritime et marée noire. Conférence à l'université Robert Schuman à Strasbourg, mercredi 18 décembre 2002. [S.l.] : Université Robert Schuman de Strasbourg, 2003. non p
Vers un espace maritime européen unique? 2èmes rencontres parlementaires européennes sur la sécurité maritime. Bruxelles : lundi 5 mai 2003 (2003)
Titre : Vers un espace maritime européen unique? 2èmes rencontres parlementaires européennes sur la sécurité maritime. Bruxelles : lundi 5 mai 2003 : Towards a single maritime space in Europe? 2nd european parliamentary symposium on maritime safety. Brussels : Monday 5th May 2003 Type de document : Ouvrage Editeur : Sèvres : Agora Europe Année de publication : 2003 Importance : 214 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ACCORD DE MALAGA / COUT / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ERIKA / ETATS-UNIS / EUROPE / GARDE-COTE / IEVOLI SUN / MESURE D'INTERVENTION / NAVIRE DEPOLLUEUR / OMI / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTIGE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SECURITE MARITIME / SURVEILLANCE MARITIME / TRAFIC MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4470 Vers un espace maritime européen unique? 2èmes rencontres parlementaires européennes sur la sécurité maritime. Bruxelles : lundi 5 mai 2003 : Towards a single maritime space in Europe? 2nd european parliamentary symposium on maritime safety. Brussels : Monday 5th May 2003. Sèvres : Agora Europe, 2003. 214 p
Wealth and miseries of the oceans: conservation, resources and borders = Richesses et misères des océans : conservation, ressources et frontières / P. CHAUMETTE (2018)
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