Catégories
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge / Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND) (2003)
Titre : Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge Type de document : Ouvrage Auteurs : Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur ; Inspection Générale des Services des Affaires Maritimes, Auteur ; Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2003 Importance : 111 p Langues : Français (fre) Catégories : DIFFICULTE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / EUROPE / EVALUATION DES RISQUES / FRANCE / NAVIGATION MARITIME / NAVIRE / PLANIFICATION / PORT REFUGE / PROCEDURE / RECEPTION / RISQUE MARITIME / SAUVEGARDE / SECURITE MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4499 Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND). Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2003. 111 p
Nomenclature des préjudices environnementaux / L. NEYRET (2012)
Titre : Nomenclature des préjudices environnementaux Type de document : Ouvrage Auteurs : L. NEYRET, Auteur ; G.J. MARTIN, Auteur Editeur : Paris : LGDJ lextenso editions Année de publication : 2012 Collection : Droit des affaires Importance : 434 p. Présentation : ill ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03842-1 Langues : Français (fre) Catégories : CLASSIFICATION / CONSEQUENCE / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / ENVIRONNEMENT / FRANCE / IMPACT ECONOMIQUE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / REPARATION Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8752 NEYRET L., MARTIN G.J. Nomenclature des préjudices environnementaux. Paris : LGDJ lextenso editions, 2012. 434 p. (Droit des affaires)
Le nouveau droit international de la mer / D. BARDONNET (1983)
Titre : Le nouveau droit international de la mer Type de document : Ouvrage Auteurs : D. BARDONNET, Auteur ; M. VIRALLY, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1983 Collection : Publications de la revue générale du droit international public num. 39 Importance : 378 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / DROIT INTERNATIONAL / EXPLOITATION / MER / NAVIGATION / PECHE / RECHERCHE / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7052 BARDONNET D. Le nouveau droit international de la mer. Paris : Editions A. Pedone, 1983. 378 p (Publications de la revue générale du droit international public ; 39)
Océans / Assemblée parlementaire (1999)
Titre : Océans Type de document : Ouvrage Auteurs : Assemblée parlementaire, Auteur Editeur : Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe Année de publication : 1999 Collection : Débats num. 9 Importance : 193 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-3875-0 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT INTERNATIONAL / MER / OCEAN / PATRIMOINE CULTUREL / PECHE / POLLUTION / SCIENCES / TECHNIQUE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5202 Assemblée parlementaire. Océans. Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe, 1999. 193 p (Débats ; 9)
Politiques et droit de la sécurité maritime / P. BOISSON (1998)
Titre : Politiques et droit de la sécurité maritime : Préface de William A. O'Neil Type de document : Ouvrage Auteurs : P. BOISSON, Auteur Editeur : Paris : Bureau Veritas Année de publication : 1998 Importance : 669 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86413-020-8 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION NAVALE / CONTROLE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / INDUSTRIE MARITIME / MARCHANDISE DANGEREUSE / OMI / PETROLIER / PETROLIER DOUBLE-COQUE / REGLEMENTATION MARITIME / SECURITE / SURVEILLANCE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5447 BOISSON P. Politiques et droit de la sécurité maritime : Préface de William A. O'Neil. Paris : Bureau Veritas, 1998. 669 p
La pollution du fait du transport maritime des hydrocarbures : responsabilité et indemnisation des dommages / W. CHAO (1994)
PermalinkLa pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)
PermalinkPollutions des côtes par les hydrocarbures / P. FATTAL (2008)
PermalinkLa protection de l'environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée. Thèse de doctorat en droit soutenue le 12 décémbre 2012, Université de Limoges / T. ZOGNOU (2012)
PermalinkRapport de stage sur le droit applicable à la protection de l'environnement marin côtier de la Martinique / G. LOONIS-QUELEN (2002)
PermalinkRéglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux / E. FRAIGNEAU (1991)
PermalinkLa réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988 (1988)
PermalinkRessources halieutiques et droit international / J. BEURIER (1979)
PermalinkSécurité maritime et marée noire. Conférence à l'université Robert Schuman à Strasbourg, mercredi 18 décembre 2002 (2003)
PermalinkVers un espace maritime européen unique? 2èmes rencontres parlementaires européennes sur la sécurité maritime. Bruxelles : lundi 5 mai 2003 (2003)
Permalink