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119è édition. Code civil annoté / P. GUIOMARD (2019)
Titre : 119è édition. Code civil annoté Type de document : Ouvrage Auteurs : P. GUIOMARD, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2019 Importance : 3137 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18657-0 Langues : Français (fre) Catégories : CODE / DROIT CIVIL / FRANCE / JURISPRUDENCE / LEGISLATION / LOI Nature du document : CODE JURIDIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5429 GUIOMARD P. 119è édition. Code civil annoté. Paris : DALLOZ, 2019. 3137 p
Droit civil : les obligations / F. TERRE (1996)
Titre : Droit civil : les obligations Type de document : Ouvrage Auteurs : F. TERRE, Auteur ; P. SIMLER, Auteur ; Y. LEQUETTE, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 1996 Collection : Précis Dalloz Importance : 1160 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT CIVIL Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5408 TERRE F. Droit civil : les obligations. Paris : DALLOZ, 1996. 1160 p (Précis Dalloz)
Droit du Congo / M. BADIOKELA (2022)
Titre : Droit du Congo Type de document : Ouvrage Auteurs : M. BADIOKELA, Auteur ; A.A. MAPITHY-MA-MAPITHY, Auteur ; E. DIBAS-FRANCK, Auteur ; et al, Auteur Editeur : Paris : LGDJ lextenso editions Année de publication : 2022 Collection : Bibliothèque de l'Association Henri Capitant Importance : 108 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-11136-0 Langues : Français (fre) Catégories : CONGO / DROIT ADMINISTRATIF / DROIT CIVIL / DROIT DU TRAVAIL / DROIT INTERNE / DROIT PENAL / ENTREPRISE / HISTORIQUE / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11667 BADIOKELA M., MAPITHY-MA-MAPITHY A.A., DIBAS-FRANCK E., et al. Droit du Congo. Paris : LGDJ lextenso editions, 2022. 108 p (Bibliothèque de l'Association Henri Capitant)
Titre : Mieux réparer le dommage environnemental. Janvier 2012 Type de document : Ouvrage Auteurs : Le Club des Juristes, Auteur Editeur : Paris : Le Club des Juristes Année de publication : 2012 Importance : 68 p. Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / DROIT CIVIL / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / IMPACT ECOLOGIQUE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PROCEDURE JURIDIQUE / RECOMMANDATION / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.leclubdesjuristes.com/wp-content/uploads/2014/03/Rapport_Commission_E [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8746 Le Club des Juristes. Mieux réparer le dommage environnemental. Janvier 2012. Paris : Le Club des Juristes, 2012. 68 p.
La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime / K. LE COUVIOUR (2007)
Titre : La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Préface d'Antoine VIALARD Type de document : Ouvrage Auteurs : K. LE COUVIOUR, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2007 Importance : Tome I : 443 p., tome II : 456-829 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DROIT CIVIL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / NAVIRE / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION CHIMIQUE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE CIVILE / SANCTION / TRANSPORT MARITIME / VICTIME Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6272 LE COUVIOUR K. La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime : Préface d'Antoine VIALARD. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2007. Tome I : 443 p., tome II